CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du vendredi 28 juin 2002.

Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 28 juin 2002, à 13 heures 30.



I
MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME COMMUNAL : ETAT- CIVIL.
II
CELLULE PETITE ENFANCE
III
RAMPE D'ACCES A LA MAIRIE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE.
IV
DELIBERATION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES SUR LA MISE EN OEUVRE PAR LA MAIRIE DU TRAITEMENT AUTOMATISE "GESTION DES TECHNIQUES AUTOMATISEES D'INFORMATION ET DE
COMMUNICATION".
V
PROPOSITION DE TARIFS POUR 2003.
VI
QUESTIONS DIVERSES.