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Ordonnance Souveraine n° 15.316 du 29 mars 2002 portant nomination du Grand Aumônier du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.

  • No. Journal 7541
  • Date of publication 05/04/2002
  • Quality 100%
  • Page no. 583

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution ;

Vu Notre ordonnance n° 14.601 du 25 septembre 2000 ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S. Exc. Mgr Bernard BARSI, Archevêque de Monaco, est nommé Grand Aumônier de Notre Palais.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf mars deux mille deux.
 

RAINIER.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA .

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