Ordonnance Souveraine n° 15.195 du 17 janvier 2002 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit "Centre Scientifique de Monaco", modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.100 du 15 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du "Centre Scientifique de Monaco", modifiée par Notre ordonnance n° 5.651du 18 septembre 1975 ;
Vu Notre ordonnance n° 11.759 du 9 décembre 1998 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 décembre 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article premier
Sont nommés pour une période de trois ans, membres du Comité de Perfectionnement du "Centre Scientifique de Monaco" :
MM. | Dominique DOUMENC, Professeur au Museum d'Histoire Naturelle, |
le Professeur Gilles BOEUF, Directeur de l'Observatoire Océanologique de Banuyls sur Mer (Laboratoire Arago), | |
le Professeur Guy BOUCHER, Directeur de Recherches au C.N.R.S., Laboratoire de Biologie des Invertébrés Marins et de Malacologie, | |
le Professeur Charles MURRAY, Responsable du Programme européen d'étude des interactions Terre-Ocean, | |
le Professeur Len MUSCATINE, Directeur du Département de Biologie à l'Université de Californie, | |
le Professeur Paul NIVAL, Directeur du Laboratoire d'Océanographie de la Station Zoologique de Villefranche sur Mer, | |
le Professeur André TOULMOND, Directeur de la Station Biologique de Roscoff. |
Art. 2.
M. Dominique DOUMENC est nommé Président dudit Comité.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept janvier deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA .