Ordonnance Souveraine n° 13.863 du 26 janvier 1999 portant nominations des Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit "FONDATION PRINCE PIERRE DE MONACO" ;

Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;

Vu Nos ordonnances n° 11.213 du 15 mars 1994 et n° 13.153 du 4 août 1997 portant nominations des Membres du Conseil d'Administration de la "FONDATION PRINCE PIERRE DE MONACO" ;

Vu Nos ordonnances n° 5.602 du 11 juin 1975, n° 6.067 du 17 juin 1977, n° 6.902 du 11 août 1980, n° 7.150 du 14 juillet 1981, n° 7.830 du 4 novembre 1983 et n° 8.240 du 6 mars 1985 portant nominations des Membres du Conseil Littéraire de la "FONDATION PRINCE PIERRE DE MONACO" ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 octobre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :
 

Article Premier

Le Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco est placé sous la Présidence de Notre Fille Bien-Aimée la Princesse Caroline.
 

Art. 2.

Sont renouvelés dans leur mandat de Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco pour une durée de trois ans :

M. Alain DECAUX de l'Académie Française ;
Mme Antonine MAILLET représentant les Lettres canadiennes d'expression française ;
M. François NOURISSIER, Président de l'Académie Goncourt ;
Me Maurice RHEIMS de l'Académie Francaise ;
MM. Robert SABATIER de l'Académie Goncourt ;
        Georges SION, représentant les Lettres belges d'expression française ;
        Michel TOURNIER de l'Académie Goncourt

Art. 3.

Sont nommés Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco pour une durée de trois ans :

MM. Tahar BEN JELLOUN représentant les Lettres maghrébines d'expression française ;
        Hector BIANCIOTTI de l'Académie Française ;
Mmes Hélène CARRERE D'ENCAUSSE de l'Académie Française ;
            Edmonde CHARLES-ROUX de l'Académie Goncourt ;
MM. Jacques CHESSEX représentant les Lettres suisses d'expression française ;
        Jacques LAURENT de l'Académie Française ;
        Alain PEYREFITTE de l'Académie Française ;
        Bertrand POIROT-DELPECH de l'Académie Française ;
        Pierre-Jean REMY de l'Académie Française.

Art. 4.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.

 

RAINIER.
 

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.