Ordonnance Souveraine n° 13.799 du 17 novembre 1998 accordant la Médaille d'Honneur.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;
Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;
Vu Notre ordonnance n° 647 du 13 novembre 1952 portant modification des articles 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 et 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.719 du 23 décembre 1966 portant modification des articles 1er et 3 de Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
La Médaille d'Honneur en Vermeil est accordée à :
MM. Jean-Claude TOSAN, Ancien Inspecteur Divisionnaire, Chef de Police,
Jean-Claude BORATINSKY, Jean-Pierre RAFFAELLI, Inspecteurs divisionnaires de police,
Pierre BERGEROT, Ancien Inspecteur principal de police,
Yves FOURNON, Officier de Paix,
Joseph MORRA, Ancien Brigadier-Chef de police,
Jacky MORET, Brigadier de police,
Jean-Claude KEMPA, Ancien Sous-Brigadier de Police,
Emile PASTEAU, Claude QUINTI, Sous Brigadiers de police,
Yves FAIVRE, Guy MILLET, Carabiniers,
Gilbert BERGONZI, Agent de police.
Art. 2.
La Médaille d'Honneur en Argent est accordée à :
MM. Eric LIOTARD, Alain VAN DEN CORPUT Inspecteurs divisionnaires
Jean-Pierre BUTIN, Adjudant à la Compagnie de Nos Carabiniers,
André DOGLIANI, Jacques FALORNI, Charles ROUAH, Inspecteurs de police
Jean-Louis REY, Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie de Nos Carabiniers,
Guy DAGIONI, Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers,
Mauro BELLATALLA, Brigadier Chef de police,
Philippe CARANNANTE, Patrice CHILOT, Jean-Bernard GROLIER, Philippe MERCIER, Alain ORTEGA, René PIOVANO,
Brigadiers de police
Jean-Luc ARMANDO, Philippe GOINARD, Sous-Brigadiers de police
Dominique MORTAUD, Carabinier,
Gilbert GASPAROL, Sapeur-Pompier,
Bernard AICARDI, Marc ALBALADEJO, Christian BOISDENGHIEN, Gilbert CHEVANT, Patrick COUTANT, Daniel GARAMPON, Jean-Jacques GIUGIA, Claude LALANE, Alain LANDRA, Bruno RAFANIELLO, Alexis ROUX, Lucien VADA, Agents de police.
Art. 3.
La Médaille d'Honneur en Bronze est accordée à :
MM. Norbert FASSIAUX, Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers,
Yves-Philippe LUVERA, Patrick ROSSIGNOL, Inspecteurs de police
Patrick LANTERI, Caporal à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers,
Richard CAZAL, Brigadier de police,
Philippe PUCCINI, Brigadier à la Compagnie de Nos Carabiniers,
Joël COURQUIN, Jean-Paul MARCFELD, Xavier QUENNESSON, Carabiniers
Jean-Louis BARRERA, Agent de police.
Art. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.