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Journal n°8325
du 14 avril 2017
PROTOCOLE VISANT À MODIFIER LA CONVENTION RELATIVE À L’ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Visite de S.A.S. le Prince à Madagascar et dans les îles Éparses - Février / mars 2017.
S.A.S. le Prince Souverain S'est rendu à Madagascar et dans les îles Éparses de l'océan Indien du 27 février au 4 mars 2017.L'avion princier F7X avait décollé de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur le lundi 27 février dans la soirée. S.A.S. le Prince était accompagné de Son chambellan, le Lcl Laurent...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Bal de la Rose.
Le traditionnel Bal de la Rose donné au profit de la Fondation Princesse Grace s'est déroulé au Sporting Monte Carlo le samedi 18 mars 2017, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre.Cette 63e édition, dont l'organisation avait été confiée à Mmes Françoise Dumas et Anne Roustang e...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.274 du 13 février 2017 portant nomination et titularisation d'un Agent technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l'autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées ;Vu l'Ordonna...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.272 du 13 février 2017 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur de Sécurité Sanitaire et Alimentaire à la Direction de l'Action Sanitaire.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu la...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.273 du 13 février 2017 portant nomination et titularisation d'un Caissier au Stade Louis II.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu la...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.355 du 12 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Archiviste au Secrétariat du Département de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu Not...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.275 du 13 février 2017 portant nomination et titularisation d'un Factotum à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l'autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées ;Vu l'Ordonna...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.289 du 6 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-sténodactylographe au Centre Médico Sportif relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu la...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.356 du 12 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction de l'Expansion Économique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu Not...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.290 du 6 mars 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu la...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.361 du 18 avril 2017 portant nomination d'un Technicien Informatique adjoint à la Direction des Services Judiciaires.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.360 du 14 avril 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Xiaoxin Yang, tendant à son admission parmi Nos Sujets :Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.27...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.304 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché de Presse à la Direction de la Communication.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu la...