RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8648
  • Date de publication 23/06/2023
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 mai 2023 de l’association dénommée « GABIAN Sport loisir ».

Cette association, dont le siège est situé au 19, rue J.F. Bosio à Monaco, par décision du Conseil d’administration, a pour objet :

« de pratiquer du sport avec un esprit loisir. ».

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