Arrêté Municipal n° 2010-2231 du 13 juillet 2010 portant nomination d’un Chef de Section dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-10 du 21 février 1990 portant nomination d’une Attachée au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-037 du 10 avril 2003 portant nomination d’un Chef de bureau au Service de Gestion – Prêt et location du matériel municipal pour la Ville ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Martine Lartigau est nommée Chef de Section aux Services Techniques Communaux, avec effet au 24 juin 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 juillet 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 juillet 2010.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-10 du 21 février 1990 portant nomination d’une Attachée au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-037 du 10 avril 2003 portant nomination d’un Chef de bureau au Service de Gestion – Prêt et location du matériel municipal pour la Ville ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Martine Lartigau est nommée Chef de Section aux Services Techniques Communaux, avec effet au 24 juin 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 juillet 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 juillet 2010.
Le Maire,
G. Marsan.