Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 16 juin 2010, de l’association dénommée « G.I.P.M. (Groupement d’Interventions Pollutions Marines) ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 14, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«La recherche des idées nouvelles pour la lutte contre les pollutions en mer, lacs et rivières et pour la protection de l’environnement maritime. L’association interviendra également à la demande de tous les intéressés, pour lui délivrer ses compétences.
L’association aura pour objet de participer à tous projets concernant l’environnement maritime, d’élaborer des plans infra-polmar en mutualisant les compétences de sociétés spécialisées dans ce domaine aux services des collectivités ainsi que de fédérer les compétences de ses adhérents en cas de besoin d’intervention et de lutte contre les pollutions».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 14, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«La recherche des idées nouvelles pour la lutte contre les pollutions en mer, lacs et rivières et pour la protection de l’environnement maritime. L’association interviendra également à la demande de tous les intéressés, pour lui délivrer ses compétences.
L’association aura pour objet de participer à tous projets concernant l’environnement maritime, d’élaborer des plans infra-polmar en mutualisant les compétences de sociétés spécialisées dans ce domaine aux services des collectivités ainsi que de fédérer les compétences de ses adhérents en cas de besoin d’intervention et de lutte contre les pollutions».