Arrêté Municipal n° 2010-0765 du 25 février 2010 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tournoi International «Monte Carlo Rolex Masters 2010»
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du samedi 10 avril au dimanche 18 avril 2010 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, un sens unique de circulation est instauré sur la voie amont du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Du samedi 10 avril au dimanche 18 avril 2010 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement des autocars et des autobus est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est de Monaco.
Art. 3.
Du samedi 10 avril au dimanche 18 avril 2010 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l’Echangeur de Saint Roman et la frontière, est réservé aux deux-roues.
Art. 4.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 25 février 2010.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du samedi 10 avril au dimanche 18 avril 2010 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, un sens unique de circulation est instauré sur la voie amont du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Du samedi 10 avril au dimanche 18 avril 2010 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement des autocars et des autobus est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est de Monaco.
Art. 3.
Du samedi 10 avril au dimanche 18 avril 2010 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l’Echangeur de Saint Roman et la frontière, est réservé aux deux-roues.
Art. 4.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 25 février 2010.
Le Maire,
G. Marsan.