Ordonnance Souveraine n° 2.353 du 1er septembre 2009 portant nomination d’un Attaché au Service d’Honneur de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 958 du 7 février 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Dominique SIMON, Secrétaire à Notre Service d’Honneur, est nommée an qualité d’Attaché auprès de Notre Chargé de Mission, à compter du 1er septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier septembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 958 du 7 février 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Dominique SIMON, Secrétaire à Notre Service d’Honneur, est nommée an qualité d’Attaché auprès de Notre Chargé de Mission, à compter du 1er septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier septembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.