Arrêté Municipal n° 2009-2336 du 24 juillet 2009 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Seveon, née Costa, est nommée dans l’emploi d’Attaché à la Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque, avec effet au 3 août 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 24 juillet 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 24 juillet 2009.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Seveon, née Costa, est nommée dans l’emploi d’Attaché à la Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque, avec effet au 3 août 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 24 juillet 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 24 juillet 2009.
Le Maire,
G. Marsan.