Ordonnance Souveraine n° 16.461 du 8 octobre 2004 nommant un Consul Général honoraire de Monaco à Madrid (Espagne).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 410 du 4 juin 1951 nommant M. Enrique MAPELLI LOPEZ, Consul honoraire de Notre Principauté à Madrid (Espagne) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Enrique MAPELLI LOPEZ est nommé Consul Général honoraire de Notre Principauté à Madrid (Espagne).
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 410 du 4 juin 1951 nommant M. Enrique MAPELLI LOPEZ, Consul honoraire de Notre Principauté à Madrid (Espagne) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Enrique MAPELLI LOPEZ est nommé Consul Général honoraire de Notre Principauté à Madrid (Espagne).
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R. NOVELLA.