Ordonnance Souveraine n° 16.227 du 23 février 2004 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Aurélien Seydoux DE CLAUSONNE est nommé Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France et titularisé dans le grade correspondant à compter du 1er janvier 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois février deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Aurélien Seydoux DE CLAUSONNE est nommé Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France et titularisé dans le grade correspondant à compter du 1er janvier 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois février deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.