Arrêté Municipal n° 2004-16 du 24 février 2004 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité du Quai Albert 1er ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le dimanche 21 mars 2004, de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures, à l'occasion d'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des piétons est interdite sur le Quai Albert 1er.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 février 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 24 février 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité du Quai Albert 1er ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le dimanche 21 mars 2004, de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures, à l'occasion d'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des piétons est interdite sur le Quai Albert 1er.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 février 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 24 février 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.