Arrêté Municipal n° 2003-006 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d'un Coursier dans les Services Communaux (Secrétariat Général)

  • N° journal 7583
  • Date de publication 24/01/2003
  • Qualité 99.02%
  • N° de page 117
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-41 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Coursier dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;

Vu le concours du 17 juillet 2002 ;

Arrêtons :


Article Premier.

M. Marc MARCHISIO est nommé Coursier et titularisé dans le grade correspondant avec effet du 17 juillet 2002.


Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 16 janvier 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 16 janvier 2003.


Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
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