Arrêté Municipal n° 2002-58 du 31 juillet 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du "12eme Monaco Yacht Show" sur le Quai Albert 1er.

  • N° journal 7559
  • Date de publication 09/08/2002
  • Qualité 100%
  • N° de page 1340

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :
 

Article Premier.

La circulation des piétons est interdite sur la rotonde du Quai Albert 1er, à l'exception d'un passage balisé prévu pour les usagers du Stade Nautique Rainier III, du lundi 9 septembre 2002 au vendredi 4 octobre 2002, à l'occasion du "Monaco Yacht Show "
 

Art. 2.

Du lundi 9 septembre au vendredi 4 octobre 2002, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et ceux des participants au "Monaco Yacht Show", dans la partie comprise entre l'extrémité située au virage Anthony Noghes et la plate-forme centrale du Quai.
 

Art. 3.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
 

Art. 4.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 31 juillet 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 31 juillet 2002.
 

Le Maire,
A.-M. CAMPORA.

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