Ordonnance Souveraine n° 14.256 du 9 novembre 1999 autorisant le port de décorations dans l'Ordre Souverain et Militaire de Malte, l'Ordre Sacré et Militaire Constantinien de Saint Georges et dans l'Ordre des Arts et Lettres

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Jean Fissore est autorisé à porter les insignes :

- d'Officier de l'Ordre Souverain et Militaire de Malte, qui lui ont été conférés par le Grand Maître de l'Ordre Souverain et Militaire de Malte,

- de Chevalier de l'Ordre Sacré et Militaire Constantinien de Saint Georges, qui lui ont été conférés par le Prince Ferdinando di Borbone delle Due Sicilie, Duca di Castro, Grand Maître de l'Ordre Sacré et Militaire Constantinien de Saint Georges,

- de Chevalier de l'Ordre des Arts et Lettres, qui lui ont été conférés par le Gouvernement de la République Française.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.


Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
 

RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.