Décision portant désignation d'un Chanoine

Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du Diocèse ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant exécutoire la Convention du 25 juillet 1981 entre le Saint Siège et la Principauté ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 7.341 du 15 mai 1982 portant statut des ecclésiastiques ;

Me l'Archidiacre et le Chapitre consultés ;

Du consentement du Supérieur Majeur de l'Institut religieux concerné ;

D'entente avec le Gouvernement Princier ;

Décidons :

Le Père César PENZO, Prêtre religieux des Oblats de Saint François de Sales, Chapelain de S.A.S. le Prince Souverain, Curé de la paroisse Saint-Charles, est nommé titulaire de la stalle "sixième" durante munere, au Chapitre cathédral.

Cette nomination prend effet à partir du 1er septembre 1999.

L'Archevêque,
Joseph M. SARDOU.