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Journal n°7817
du 20 juillet 2007
directeur de l'éducation nationale notifie sa décision comme indiqué au deuxième alinéa.
ART. 20.
Une ordonnance souveraine détermine la composition, les conditions de saisine ainsi que de fonctionnement ...
Journal n°3370
du 1 août 1922
°/..
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Décision Souveraine fixant les noms et titres que prendront dorénavant S. A. S. Madame la Duchesse de Valentinois et S. A. S. Alonseigueur le Duc de Valentinois.
PARTIE ...
Journal n°5477
du 24 septembre 1962
Compte Courant Postal : 300-41 Marseille - Te. : 3043.91
SOMMAIRÉ
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ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.887 du 10 septembre 1962 confirmant dans ses fonctions un ...
Journal n°4551
du 4 janvier 1945
Visitation Téléphone : 021-79
'S ONIMAIR
MAISON SOUVERAINE
Cérémonie religieuse à l'occasion de la péte Nationale, PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrêtés) •
• Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Avis de convocation - MAXIM'S DE MONTE-CARLO S.A.M.
Société anonyme monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 20, avenue de la Costa - Monaco
.
5°) Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2003.
6°) Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ... .
5°) Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2003.
6°) Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 février 2025 de l'association dénommée « Association Chrétienne ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 février 2025 de l'association dénommée « Association Chrétienne ...
Journal n°8743
du 18 avril 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mars 2025 de l’association dénommée « Aircraft Owners and Pilots ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mars 2025 de l'association dénommée « Aircraft Owners and Pilots ...
Journal n°4866
du 8 janvier 1951
limite déter. minée ci-aprês. Les retenties ainsi- que la pension de retraite seront caleulées d'aprèS un baréme établi par Décision Souveraine. Toutefois les magistrats ,nommés avant le 31' de. eernbre ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-19 du 20 janvier 2004 approuvant l'admission
de nouveaux membres au sein d'une association.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu les ordonnances souveraines n° 3.779 du 27 novembre 1948, n° 81 du 29 septembre 1949 et n ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu les ordonnances souveraines n° 3.779 du 27 novembre 1948, n° 81 du 29 septembre 1949 et n ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-29 du 29 janvier 2007 approuvant
l'admission d'un nouveau membre au sein d'une association
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu les ordonnances souveraines n° 3.779 du 27 novembre 1948, n° 81 du 29 septembre 1949 et n ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu les ordonnances souveraines n° 3.779 du 27 novembre 1948, n° 81 du 29 septembre 1949 et n ...
Journal n°5752
du 22 décembre 1967
Marseille t T61, t 20•13-15
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
erra..
Avis relatifs aux veaux du Nouvel An (p. 892). Décision Souveraine (p. 892).
ORDONNANCES SOUVERAINES
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Ordonnance ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
avec la propriété industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété industrielle", seule
SONINIAIRE
DÉCISION SOUVERAINE ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 octobre 2024 de l'association dénommée « Monaco China ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 octobre 2024 de l'association dénommée « Monaco China ...
Journal n°8722
du 22 novembre 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 août 2024 de l'association dénommée « Institut Monégasque de ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 août 2024 de l'association dénommée « Institut Monégasque de ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Remise des Lettres de ...