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Journal n°7905
du 27 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.127 du 24 mars 2009 portant nomination du Directeur du Musée National de Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un établissement public dit «Musée National» ;
Vu...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1049 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Modification de l’heure légale - Année 2009
Selon les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2007-151 du 14 mars 2007, l’heure légale sera avancée d’une heure pendant la période comprise entre le dimanche 29 mars 2009, à deux heures du matin et le dimanche 25 octobre 2009, à trois heures du matin.
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1050 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Cir...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Avis de recrutement n° 2009-29 d’un Technicien Système d’Information à la Direction de l’Expansion Economique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien Système d’Information à la Direction de l’Expansion Economique, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échell...
L’échell...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1051 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 3ème Rallye Monte-Carlo des véhicules à Energie alternative
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1056 du 20 mars 2009 réglementant les occupations de la voie publique de la route de la Piscine (Darse Sud) dans le cadre de diverses manifestations
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-84 du 20 février 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montag...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Avis de recrutement n° 2009-30 d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire affé...
L’échelle indiciaire affé...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1087 du 24 mars 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctio...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé «Villa les Coquelicots», 18, rue des Roses, au 2ème étage, composé de 3 pièces, d’une superficie de 67 m2.
Loyer mensuel : 1.400 euros
Les personnes inscrites en qualité de «protégé» intéressées par cette offre...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Modification de l’heure légale - Année 2009
Selon les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2007-151 du 14 mars 2007, l’heure légale sera avancée d’une heure pendant la période comprise entre le dimanche 29 mars 2009, à deux heures du matin et le dimanche 25 octobre 2009, à trois heures du matin.
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Mise à la location d’un appartement exclusivement réservé à l’exercice d’une profession libérale, sis dans l’Immeuble «Le Grand Palais»
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un appartement exclusivement réservé à l’exercice d’une profession libérale, sis dans l’immeuble «Le Grand Palais», 2, boulevard d’Italie, d’une surface utile de 68,16 m2.
Les personnes intéressées par l’attribution...
Les personnes intéressées par l’attribution...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Avis de recrutement n° 2009-31 d’un Commis-archiviste au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Commis-archiviste au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Avis de recrutement n° 2009-32 d’un Employé de bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Employé de bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indici...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Avis de recrutement n° 2009-33 d’un(e) Infirmier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Infirmier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto, du 1er mai au 15 octobre 2009 inclus.
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...