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Journal n°8018
du 27 mai 2011
S.A.R.L. A&R MC - TRANFERT DE SIEGE SOCIAL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 44, boulevard d’Italie - Monaco
Réunis en assemblée générale, les associés de la S.A.R.L. A&R MC ont décidé de transférer le siège social du 44, boulevard d’Italie au 15, boulevard des Moulins à Monaco.
Une expédition de l’acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conf...
Une expédition de l’acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conf...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.282 du 25 mai 2011 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.368 du 10 septembre 2009 admettant, sur sa demande, un Sous...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.368 du 10 septembre 2009 admettant, sur sa demande, un Sous...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.283 du 25 mai 2011 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.369 du 10 septembre 2009 admettant, sur sa demande, un Sous...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.369 du 10 septembre 2009 admettant, sur sa demande, un Sous...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
AVIS DE CONVOCATION - EVERIAL S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 491.000 euros
Siège social : 2, rue du Gabian - Monaco
Les actionnaires de la société «EVERIAL S.A.M.» sont convoqués au siège social de la société en assemblée générale ordinaire le mardi 14 juin 2011, à 9 heures, sur l’ordre du jour suivant :
• Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2010 ;
• Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2010 ;
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.289 du 6 juin 2011 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES
Société Anonyme Monégasque au capital de 375.000 euros
Siège social : 40, boulevard des Moulins- Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués le 14 juin 2011, à dix-sept heures, au Cabinet de Monsieur Claude PALMERO, «Roc Fleuri» 1, rue du Ténao à Monte-Carlo, en assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
• Nomin...
• Nomin...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.290 du 6 juin 2011 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
AVIS DE CONVOCATION -
SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ
S.M.E.G.
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz «SMEG» sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le vendredi 10 juin 2011, à 10 h 30, au siège de la société, 10, avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
• Rapport...
• Rapport...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.292 du 6 juin 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Asuncion (Paraguay)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-329 du 3 juin 2011 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Compagnie Maritime Monegasque», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-95 du 23 février 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Compagnie Maritime Monegasque» ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du cap...
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-95 du 23 février 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Compagnie Maritime Monegasque» ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du cap...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-330 du 6 juin 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-333 du 7 juin 2011 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée «Fastes et Grandeur des Cours en Europe»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 mai 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les biens culturels p...
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 mai 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les biens culturels p...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1815 du 7 juin 2011 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée d...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée d...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé 4, Lacets Saint Léon, 2ème étage, composé de 4 pièces, d’une superficie de 88 m2.
Loyer mensuel : 2.175 euros
Charges : 100 euros
Personne à contacter pour les visites : Agence Dotta Immobilier, 5 bis, avenue Pr...
d’un appartement situé 4, Lacets Saint Léon, 2ème étage, composé de 4 pièces, d’une superficie de 88 m2.
Loyer mensuel : 2.175 euros
Charges : 100 euros
Personne à contacter pour les visites : Agence Dotta Immobilier, 5 bis, avenue Pr...