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Journal n°8021
du 17 juin 2011
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.315 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Medecin est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Medecin est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon.
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Avis de recrutement n° 2011-85 d’un Maître-Nageur-Sauveteur au Stade Louis II
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Maître-Nageur-Sauveteur au Stade Louis II pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonct...
L’échelle indiciaire afférente à la fonct...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.319 du 20 juin 2011 portant amnistie à l’occasion du Mariage de S.A.S. le Prince Souverain avec Mademoiselle Charlene Wittstock
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu les articles 625, 626 et 628 du Code de procédure pénale ;
Sur le Rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne en...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu les articles 625, 626 et 628 du Code de procédure pénale ;
Sur le Rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne en...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement sis 3, avenue du Port, 2ème étage, d’une superficie de 50 m².
Loyer mensuel : 1.600 euros
Charges mensuelles : 40 euros.
Visites les 22 et 24 juin 2011 de 9 h 30 à 11 h 30.
Personne à contacter pour les visites : Agence IRIS...
d’un appartement sis 3, avenue du Port, 2ème étage, d’une superficie de 50 m².
Loyer mensuel : 1.600 euros
Charges mensuelles : 40 euros.
Visites les 22 et 24 juin 2011 de 9 h 30 à 11 h 30.
Personne à contacter pour les visites : Agence IRIS...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-317 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 1er juillet 2011 à la mise en vente des timbres suivants :
5,00 € - Bloc Mariage Princier
0,55 € - Timbre Mariage Princier «Vert»
0,60 € - Timbre Mariage Princier «Rouge»
0,77 € - Timbre Maria...
5,00 € - Bloc Mariage Princier
0,55 € - Timbre Mariage Princier «Vert»
0,60 € - Timbre Mariage Princier «Rouge»
0,77 € - Timbre Maria...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-318 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à disposition d’ateliers pour permettre la conception et la réalisation de projets artistiques...
Ce programme consiste en la mise à disposition d’ateliers pour permettre la conception et la réalisation de projets artistiques...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-319 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le ler juillet 2011, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.<...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-320 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-321 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Tour de garde des médecins généralistes - 3ème trimestre 2011
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-322 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...