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Journal n°6872
du 9 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.491 du 2 juin 1989 portant nomination des Membres du Comité d'Organisation du Festival International de Télévision
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.523 du 11 juillet 1989 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.537 du 8 août 1989 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.540 du 9 août 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.541 du 9 août 1989 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.543 du 10 août 1989 portant nomination d'un Inspecteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.544 du 10 août 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.546 du 10 août 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.547 du 10 août 1989 acceptant la démission d'un fonctionnaire
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.548 du 11 août 1989 portant naturalisation monégasque
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.549 du 14 août 1989 complétant l'ordonnance souveraine n°2.922 du 30 novembre 1922 déterminant la nature, le montant et les conditions d'attibution des aides sociales exceptionnelles prévues par l'article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947
Journal n°6883
du 25 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.550 du 14 août 1989 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision
Journal n°6884
du 1 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.553 du 28 août 1989 portant nomination des membres du Conseil d'Administration des Scouts de Monaco
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.473 du 9 mai 1989 portant nomination du Chef du Service des Prestations Médicales de l'Etat
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.494 du 7 juin 1989 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant application de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants