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Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-006 d’un poste de Chef de Service au Service Animation de la Ville.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Chef de Service au Service Animation de la Ville est vacant.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d’un diplôme de l’enseignement s...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d’un diplôme de l’enseignement s...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
M. J.C. B. Dix-huit mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique
M. A. C. Trois mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique
Mlle B. C. Seize mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique, circulation en sens interdit
M. J. D. Quin...
M. A. C. Trois mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique
Mlle B. C. Seize mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique, circulation en sens interdit
M. J. D. Quin...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Délibération n° 2011-01 du 10 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande modificative présentée par la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des demandes de bourses d’études»
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Avis de recrutement d’un volontaires Internationaux de Monaco (VIM) Appel à candidatures 2011 Chargé(e) des partenariats – Association Bayti, Casablanca, Maroc
Le Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco (VIM).
Le Programme VIM consiste en l’envoi d’une personne en mission d’appui longue durée dans un pays en développ...
Le Programme VIM consiste en l’envoi d’une personne en mission d’appui longue durée dans un pays en développ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Décision du 20 janvier 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des demandes de bourses d’études»
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Avis de recrutement d’un spécialiste des ressources humaines au sein du département de la gestion des ressources humaines de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (Genève)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de spécialiste des ressources humaines au sein du Secteur administration et gestion de la Direction de la gestion des ressources humaines de l’OMPI (Genève, Suisse).
Les ca...
Les ca...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Délibération n° 07-21 du 20 mars 2007 portant avis favorable avec réserve sur la demande présentée, en régularisation, par le Ministre d’Etat, relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Constitution du dossier employeur» de la Direction du Travail
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe, amendée, entrée en vigueur par les ordonnances souveraines du 15 février 2006 ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informa...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe, amendée, entrée en vigueur par les ordonnances souveraines du 15 février 2006 ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informa...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Avis de recrutement d’un juriste spécialiste des ressources humaines au sein du département de la gestion des ressources humaines de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (Genève).
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de spécialiste des ressources humaines au sein du Secteur administration et gestion de la Direction de la gestion des ressources humaines de l’OMPI (Genève, Suisse).
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Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Délibération n° 2011-02 du 10 janvier 2011 portant levée de réserve et confirmant l’avis favorable émis par la commission dans sa délibération n° 2007-21 le 20 mars 2007 concernant la mise en œuvre par le Ministre d’Etat d’un traitement automatisé relatif à la «Constitution du dossier employeur» de la Direction du Travail
Vu la Constitution, modifiée ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe, amendée, entrée en vigueur par les ordonnances souveraines du 15 février 2006 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection d...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe, amendée, entrée en vigueur par les ordonnances souveraines du 15 février 2006 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection d...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Appel à candidature Village de Noël 2011 - 2012 - Quai Albert 1er
La Mairie de Monaco rappelle qu’à l’occasion des fêtes de fin d’année, un village de Noël sera installé sur le site du Port Hercule, du lundi 5 décembre 2011 au mercredi 4 janvier 2012.
Ce village sera composé :
- de chalets de vente au détail (à l’exclusion des produits alimen...
Ce village sera composé :
- de chalets de vente au détail (à l’exclusion des produits alimen...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Décision du 20 janvier 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre par la Direction du Travail du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Constitution du dossier employeur»
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Appel à candidature Animations estivales Quai Albert 1er
Dans le cadre des animations estivales qui se dérouleront sur le site du Port Hercule du 12 juillet au 25 août 2011 inclus, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature selon les conditions suivantes :
Pour la période ci-dessus, la Mairie va réaliser un Parc d’attractions sur le...
Pour la période ci-dessus, la Mairie va réaliser un Parc d’attractions sur le...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Délibération n° 2011-13 du 17 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Liste des médias accrédités pour le Mariage Princier» du Centre de Presse.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protec...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protec...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Décision du 28 janvier 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre par le Centre de Presse du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Liste des médias accrédités pour le Mariage Princier».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n°...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n°...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Délibération n° 2011-14 du 17 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Espace Presse du site Internet du Mariage Princier» du Centre de Presse.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protec...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protec...