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Journal n°7500
du 22 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-330 du 18 juin 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ROUAFI MONACO S.A.M."
Arrêtés Ministériels ... , transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix ... 'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Arrêté Ministériel n° 2001-330 du 18 juin 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ROUAFI MONACO S.A.M." ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-400 du 11 juillet 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MEDIOLANUM PRIVATE S.A.M.".
Arrêtés Ministériels ... .
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze juillet deux mille un.
Le ... , transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... Arrêté Ministériel n° 2001-400 du 11 juillet 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MEDIOLANUM PRIVATE S.A.M.". ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-523 du 13 juin 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
Arrêtés Ministériels ... Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize juin deux mille dix ... Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize juin deux mille dix ... Arrêté Ministériel n° 2019-523 du 13 juin 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés. ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-205 du 11 mars 2020 portant temporairement imposition du huis clos lors des rencontres de football professionnel se déroulant au Stade Louis II.
Arrêtés Ministériels ... ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze mars deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze mars deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2020-205 du 11 mars 2020 portant temporairement imposition du huis clos lors des rencontres de football professionnel se déroulant au Stade Louis II. ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-271 du 3 avril 2020 relatif à la déclaration d'impropre par nature d'un local sis 9, boulevard Rainier III.
Arrêtés Ministériels ... et de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trois avril deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... et de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trois avril deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2020-271 du 3 avril 2020 relatif à la déclaration d'impropre par nature d'un local sis 9, boulevard Rainier III. ...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-557 du 2 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
Arrêtés Ministériels ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux septembre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. DARTOUT.
... Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux septembre deux ... Arrêté Ministériel n° 2020-557 du 2 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-664 du 13 décembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"DEUTSCHE BANK (MONACO) S.A.M."
Arrêtés Ministériels ... , transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize ... accomplies à l'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2001-664 du 13 décembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"DEUTSCHE BANK (MONACO) S.A.M." ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-544 du 20 octobre 2022 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
Arrêtés Ministériels ... Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt octobre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d’État,
P ... Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt octobre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2022-544 du 20 octobre 2022 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-524 du 7 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves-fonctionnaires stagiaires.
Arrêtés Ministériels ... .
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept septembre 2023.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-524 du 7 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves-fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑468 du 1er août 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
Arrêtés Ministériels ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier août deux mille vingt-quatre.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2024‑468 du 1er août 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑558 du 16 octobre 2024 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
Arrêtés Ministériels ... aux textes en vigueur.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le seize octobre deux ... Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize octobre deux mille vingt-quatre.
Le Ministre d'État,
D ... Arrêté Ministériel n° 2024‑558 du 16 octobre 2024 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025-3 du 15 janvier 2025 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze janvier deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations Extérieures et de la Coopération
en charge des ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze janvier deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations Extérieures et de la Coopération
en charge des ... Arrêté Ministériel n° 2025-3 du 15 janvier 2025 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025-65 du 5 février 2025 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
Arrêtés Ministériels ... . 3.
Tout manquement à cette interdiction sera sanctionné conformément aux textes en vigueur.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté ... manquement à cette interdiction sera sanctionné conformément aux textes en vigueur.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... Arrêté Ministériel n° 2025-65 du 5 février 2025 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑62 du 30 janvier 2025 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé.
Arrêtés Ministériels ... ’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente janvier deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations Extérieures et de la Coopération
en ... et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente janvier deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations ... Arrêté Ministériel n° 2025‑62 du 30 janvier 2025 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé. ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-624 du 26 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II.
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un extrait du casier judiciaire,
- un certificat de nationalité,
- une copie certifiée ... publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un extrait du casier judiciaire,
- un certificat de nationalité,
- une ... Arrêté Ministériel n° 2001-624 du 26 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade ...