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Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-387 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Bureau au Conseil National.
Arrêtés Ministériels ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
une demande sur papier libre ... 'Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... Arrêté Ministériel n° 2020-387 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Bureau au Conseil National. ...
Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑723 du 19 décembre 2024 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un spectacle de drones.
Arrêtés Ministériels ... arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur et le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Équipement, de l’Environnement et ... . 7.
Les dispositions de l'Article Premier seront mises en œuvre à l'heure réelle de début des spectacles et tests, et levées dès leur heure de fin réelle.
Art. 8.
Toute infraction au présent arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2024‑723 du 19 décembre 2024 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un spectacle de drones. ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑357 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
Arrêtés Ministériels ... compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un certificat de nationalité,
- une copie ... de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un ... Arrêté Ministériel n° 2024‑357 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑359 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
Arrêtés Ministériels ... compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un certificat de nationalité,
- une copie ... de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un ... Arrêté Ministériel n° 2024‑359 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑358 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
Arrêtés Ministériels ... compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un certificat de nationalité,
- une copie ... de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un ... Arrêté Ministériel n° 2024‑358 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑360 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
Arrêtés Ministériels ... compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un certificat de nationalité,
- une copie ... de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un ... Arrêté Ministériel n° 2024‑360 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑560 du 17 octobre 2024 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un Drone Show.
Arrêtés Ministériels ... .
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur et le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l ... .
Art. 8.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur et le Conseiller de Gouvernement-Ministre de ... Arrêté Ministériel n° 2024‑560 du 17 octobre 2024 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un Drone Show. ...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑5 du 15 janvier 2025 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un spectacle de drones.
Arrêtés Ministériels ... de début des vols et levées dès l’heure de fin réelle du spectacle.
Art. 8.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 9.
Le Conseiller de ... mises en œuvre à l'heure réelle de début des vols et levées dès l'heure de fin réelle du spectacle.
Art. 8.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 9 ... Arrêté Ministériel n° 2025‑5 du 15 janvier 2025 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un spectacle de drones. ...
Journal n°8749
du 30 mai 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑247 du 21 mai 2025 instituant des zones temporaires interdites dans l'espace maritime à l'occasion du Blue Economy and Finance Forum.
Arrêtés Ministériels ... ’exclusion définies à l’Article Premier et 2 sont consultables sur une carte marine auprès de la Direction des Affaires Maritimes.
Art. 8.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément ... arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur et le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Équipement, de l'Environnement et de ... Arrêté Ministériel n° 2025‑247 du 21 mai 2025 instituant des zones temporaires interdites dans l'espace maritime à l'occasion du Blue Economy and Finance Forum. ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-505 du 28 septembre 2022 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
Arrêtés Ministériels ... .
Tout manquement à cette interdiction sera sanctionné conformément aux textes en vigueur.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait ... manquement à cette interdiction sera sanctionné conformément aux textes en vigueur.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... Arrêté Ministériel n° 2022-505 du 28 septembre 2022 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-181 du 8 avril 2022 relatif à la livraison des médicaments à domicile et à leur dispensation à domicile.
Arrêtés Ministériels ... .
Art. 7.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit avril deux mille ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le huit avril deux mille vingt-deux.
Le Ministre d'État,
P ... Arrêté Ministériel n° 2022-181 du 8 avril 2022 relatif à la livraison des médicaments à domicile et à leur dispensation à domicile. ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-444 du 7 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
Arrêtés Ministériels ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept septembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d'État,
P ... Arrêté Ministériel n° 2022-444 du 7 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-708 du 4 septembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
Arrêtés Ministériels ... arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatre septembre deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatre ... Arrêté Ministériel n° 2019-708 du 4 septembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-586 du 2 septembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
Arrêtés Ministériels ... Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux septembre deux mille vingt-et-un.
Le ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux septembre deux mille vingt-et-un.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2021-586 du 2 septembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-295 du 30 mai 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARIN GASOIL MONTE-CARLO "
Arrêtés Ministériels ... , transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-295 du 30 mai 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARIN GASOIL MONTE-CARLO " ...