Rechercher un journal, un article
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique.
’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2144 du 22 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 14ème Grand Prix de Monaco Historique.
’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑406 du 18 juillet 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2024.
la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l ... préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Avis de recrutement n° 2024‑1 d'un Administrateur Juridique.
représentant.
Conditions de recrutement :
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l’État et à son Ordonnance Souveraine d’application n° 6.365, modifiées, le/la candidat(e) retenu ... recrutement :
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l'État et à son Ordonnance Souveraine d'application n° 6.365, modifiées, le/la candidat(e) retenu(e) de nationalité monégasque ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3560 du 30 juillet 2024 réglementant le stationnement, la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion du 33ème Monaco Yacht Show.
’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix.
le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la ... troisième alinéa de l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑2 d'un Administrateur Juridique.
de Division en charge de la conformité, ou son représentant.
Conditions de recrutement :
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l’État et à son Ordonnance Souveraine d ... Ordonnance Souveraine d'application n° 6.365, modifiées, le/la candidat(e) retenu(e) de nationalité monégasque sera nommé(e) en qualité de fonctionnaire stagiaire pour une durée de stage de 12 mois.
Le ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑251 d'un Chef de Section à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
:
- analyser, instruire et réaliser le suivi des demandes d’autorisation concernant les appareils ou dispositifs matériels et logiciels soumis à autorisation prévues par l’Ordonnance Souveraine n° 8.010 du 12 ... et réaliser le suivi des demandes d'autorisation concernant les appareils ou dispositifs matériels et logiciels soumis à autorisation prévues par l'Ordonnance Souveraine n° 8.010 du 12 mars 2020 ...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Avis de recrutement n° 2025‑1 d'un Administrateur Juridique.
:
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l’État et à son Ordonnance Souveraine d’application n° 6.365, modifiées, le/la candidat(e) retenu(e) de nationalité monégasque sera nommé(e) en ... la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l'État et à son Ordonnance Souveraine d'application n° 6.365, modifiées, le/la candidat(e) retenu(e) de nationalité monégasque sera nommé(e) en ...
Journal n°8735
du 21 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑822 du 18 février 2025 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations des 8ème et 9ème Monaco E-Prix et 82ème Formula 1 TAG Heuer Grand Prix de Monaco.
’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°8742
du 11 avril 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑1967 du 7 avril 2025 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des 8ème et 9ème Monaco E-Prix.
’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-162 du 2 mars 2021 instaurant une subvention pour l'isolation des toitures.
relative aux droits d'enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.260 du 9 mai 1994 rendant exécutoire la Convention cadre des Nations ... relative aux droits d'enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.260 du 9 mai 1994 rendant exécutoire la Convention cadre des Nations ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-36 du 14 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d ... 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-492 du 23 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 ... prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-71 du 30 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 ... prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 ...