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Journal n°1563
du 17 juillet 1888
TRENTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 1563 linreanx : ltue de Lorraine, 22 Mardi 17 Juillet 1888
POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
PARAISSANT LE MARDI
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé I exemplaire sont annoncés dans le journal.
Administratton et Rédac...
POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
PARAISSANT LE MARDI
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé I exemplaire sont annoncés dans le journal.
Administratton et Rédac...
Journal n°0827
du 28 avril 1874
façon à faire de ses élèves non seulement des femmes ins-
truites, mais surtout des chrétiennes saintement préparées à. tous les devoirs de la vie.
Par arrêté du 26 Avril, M. le Maire de Monaco ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Délibération n° 2013-130 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux parkings publics avec ouverture automatisée par reconnaissance des plaques d’immatriculation » du Service des Parkings Publics présenté par le Ministre d’Etat
janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ... janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Délibération n° 2011-50 du 6 juin 2011 de la Commission des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du site Internet www.i-cars.mc»
’ordonnance souveraine n° 13.636 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings Publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ... ’ordonnance souveraine n° 13.636 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings Publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Délibération n° 2011-51 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des abonnés «bus»»
’ordonnance souveraine n° 13.636 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings Publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ... ’ordonnance souveraine n° 13.636 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings Publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Délibération n° 2011-43 du 16 mai 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du site Internet www.monaco-parkings.mc»
’ordonnance souveraine n° 13.636 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings Publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ministériels ;
Vu ... ’ordonnance souveraine n° 13.636 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings Publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ministériels ;
Vu ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
Délibération n° 09-09 du 13 octobre 2009 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Mise en œuvre du plan gouvernemental de vaccination contre la grippe AH1N1»
, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu la Constitution de l’Organisation Mondiale ... , modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu la Constitution de l’Organisation Mondiale ...
Journal n°8722
du 22 novembre 2024
Avis de recrutement n° 2024-32 d'une Surveillante à la Direction des Services Judiciaires.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’un concours en vue du recrutement d’une Surveillante est ouvert au sein de la Maison d’Arrêt.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction ...
Journal n°8722
du 22 novembre 2024
Avis de recrutement n° 2024-31 de Surveillants à la Direction des Services Judiciaires.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’un concours en vue du recrutement de surveillants est ouvert au sein de la Maison d’Arrêt.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour ...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑199 d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques.
départements ministériels et services concernés de l’État, en collaboration avec les conseils de l’État ;
- conseiller toute question précontentieuse en évaluant au mieux le risque contentieux, dans la ... départements ministériels et services concernés de l'État, en collaboration avec les conseils de l'État ;
- conseiller toute question précontentieuse en évaluant au mieux le risque contentieux, dans la ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑235 d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques.
départements ministériels et services concernés de l’État, en collaboration avec les conseils de l’État ;
- conseiller toute question précontentieuse en évaluant au mieux le risque contentieux, dans la défense ... départements ministériels et services concernés de l'État, en collaboration avec les conseils de l'État ;
- conseiller toute question précontentieuse en évaluant au mieux le risque contentieux, dans la ...
Journal n°8753
du 27 juin 2025
Avis de recrutement n° 2025-176 d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques.
ministériels et services concernés de l’État, en collaboration avec les avocats de l’État ;
- conseiller toute question précontentieuse en évaluant au mieux le risque contentieux, dans la défense des ... ministériels et services concernés de l'État, en collaboration avec les avocats de l'État ;
- conseiller toute question précontentieuse en évaluant au mieux le risque contentieux, dans la défense des ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-24 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Déclaration Européenne de Services» de la Direction des Services Fiscaux
ministériels ;
Vu le Code des taxes sur le chiffre d’affaires ;
Vu le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Echange de renseignements» de la Direction des Services Fiscaux ... ministériels ;
Vu le Code des taxes sur le chiffre d’affaires ;
Vu le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Echange de renseignements» de la Direction des Services Fiscaux ...
Journal n°4028
du 24 janvier 1935
au Château de Marchais.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances -, Décisions - Arrêtés)
Loi portant modification des articles 3o et, 32 du Code de Procedure Civile.
Loi complétant la Loi du 18 ...
Journal n°2437
du 21 mars 1905
, rentier, demeurant à Monaco, 100 francs d'amende.
Pour infraction à des arrêtés d'expulsion :
1° Hug, Jules-Aloïs-Joseph, né à Sulz (Alsace) le 26 février 1884, dessinateur, sans domicile fixe;
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