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Journal n°7908
du 17 avril 2009
Médaille du Travail - Année 2009
’ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 19 juin 2009.
Après cette date, aucune demande ne pourra être prise en considération.
Il est par ailleurs rappelé que la médaille ... ’ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 19 juin 2009.
Après cette date, aucune demande ne pourra être prise en considération.
Il est par ailleurs rappelé que la médaille ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le vendredi 15 décembre 2000
relatif au projet de règlement modifiant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 4.940 du 20 juin 1972, portant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier de la Colle.
III ... relatif au projet de règlement modifiant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 4.940 du 20 juin 1972, portant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier de la Colle.
III ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
RETRAIT DE VALEURS
1
- 10,00 FF : JUBILE ECONOMIE
Emission du 9 mai 1999
- 20,00 FF : BLOC SOUVERAIN EN PIED
Emission du 25 mai 1999
- 4,50 FF : BALZAC
- 5,20 FF : SEGUR
Emission du 2 juillet ... 1
- 10,00 FF : JUBILE ECONOMIE
Emission du 9 mai 1999
- 20,00 FF : BLOC SOUVERAIN EN PIED
Emission du 25 mai 1999
- 4,50 FF : BALZAC
- 5,20 FF : SEGUR
Emission du 2 juillet ...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
AUDIENCE PRIVEE ET DEJEUNER AU PALAIS
A l'occasion du 75e anniversaire de l'implantation de la Barclay's Bank en Principauté, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Andrew BUXTON, Président de la Barclay's Bank PLC, au ... A l'occasion du 75e anniversaire de l'implantation de la Barclay's Bank en Principauté, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Andrew BUXTON, Président de la Barclay's Bank PLC, au ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un médecin adjoint en médecine interne.
occuper le poste, classés par ordre de mérite.
Le recrutement s'effectuera dans les conditions prévues par l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé ... occuper le poste, classés par ordre de mérite.
Le recrutement s'effectuera dans les conditions prévues par l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un médecin adjoint en oncologie médicale.
, classés par ordre de mérite.
Le recrutement s'effectuera dans les conditions prévues par l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé du Centre ... , classés par ordre de mérite.
Le recrutement s'effectuera dans les conditions prévues par l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé du Centre ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un médecin chef de service en chirurgie orthopédique.
prévues par l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Sont rappelées les dispositions de la loi n° 188 du 18 ... prévues par l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Sont rappelées les dispositions de la loi n° 188 du 18 ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
RECEPTION AU PALAIS PRINCIER
mardi 5 janvier.
Lors de l'audience privée, qui se déroulait dans la Salle des Gardes, S.A.S. le Prince Souverain ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, S'est entretenu avec : Mme Leni ... mardi 5 janvier.
Lors de l'audience privée, qui se déroulait dans la Salle des Gardes, S.A.S. le Prince Souverain ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, S'est entretenu avec : Mme Leni ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un médecin chef de service de médecine interne.
candidats qu'il juge aptes à occuper le poste, classés par ordre de mérite.
Le recrutement s'effectuera dans les conditions prévues par l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du ... candidats qu'il juge aptes à occuper le poste, classés par ordre de mérite.
Le recrutement s'effectuera dans les conditions prévues par l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
° 1.143 du 26 juillet 1991 et l'ordonnance souveraine n° 10.541 du 14 mai 1992 ayant déclaré d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'un tunnel ferroviaire, d'une gare souterraine et ... ° 1.143 du 26 juillet 1991 et l'ordonnance souveraine n° 10.541 du 14 mai 1992 ayant déclaré d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'un tunnel ferroviaire, d'une gare souterraine et ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
Dissolution anticipée -
"CHIMIFAR S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-ci.
c) De fixer le siège de la liquidation au Cabinet de M. MELAN, 14, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
d) De prendre acte qu'en application des dispositions de l'ordonnance souveraine sur les ... -ci.
c) De fixer le siège de la liquidation au Cabinet de M. MELAN, 14, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
d) De prendre acte qu'en application des dispositions de l'ordonnance souveraine sur les ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
Dissolution anticipée -
"CENTACHROME" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-ci.
c) De fixer le siège de la liquidation au Cabinet de M. MELAN, 14, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
d) De prendre acte qu'en application des dispositions de l'ordonnance souveraine sur les ... -ci.
c) De fixer le siège de la liquidation au Cabinet de M. MELAN, 14, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
d) De prendre acte qu'en application des dispositions de l'ordonnance souveraine sur les ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-114 du 22 novembre 2002 réglementant
la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.268 du 23 décembre 2002 prononçant la désaffectation de parcelles dépendant du domaine public de l'Etat (Opération immobilière 9, 11, 13, 15, boulevard Charles III).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 18 décembre 2002 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 18 décembre 2002 ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-98 du 9 octobre 2002 réglementant la
circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...