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Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-006 du 26 janvier 2007 portant nomination d'un Chef de
bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)
Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal ... Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-007 du 26 janvier 2007 portant nomination d'une
Attachée dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)
Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-020 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil) ;
Vu l'arrêté ... Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-020 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil) ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-626 du 30 mars 2007 portant nomination d'un
Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement)
;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-040 du 10 avril 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Comptable dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l'arrêté municipal n ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-040 du 10 avril 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Comptable dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-705 du 10 avril 2007 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-073 du 20 juin 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques ... Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-073 du 20 juin 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.134 du 23 août 2007 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 9ème Championnat du Monde de Biathle.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2359 du 24 septembre 2007 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-137 du 21 décembre 2006 ;
Vu ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-137 du 21 décembre 2006 ;
Vu ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Arrêté n° 2007-10 du 7 septembre 2007 fixant les conditions d'application de l'ordonnance souveraine n° 1.240 du 7 août 2007 reconduisant les modalités de versement de l'indemnité aux avocats-défenseurs, avocats et avocats-stagiaires prêtant leur concours au bénéfice de l'assistance judiciaire et des commissions d'office
-défenseurs, avocats et avocats-stagiaires prêtant leur concours au bénéfice de l'assistance judiciaire et des commissions d'office ;
Vu notre arrêté n° 2003-1 du 6 janvier 2003 fixant les conditions d'application de ... -défenseurs, avocats et avocats-stagiaires prêtant leur concours au bénéfice de l'assistance judiciaire et des commissions d'office ;
Vu notre arrêté n° 2003-1 du 6 janvier 2003 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2158 du 29 août 2007 réglementant la circulation
des piétons à l'occasion d'une opération immobilière
l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 ... l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1.525 du 10 juin 2008 réglementant la circulation automobile à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Arrêté n° 2008-11 du 23 juin 2008 fixant les conditions d'application de l'ordonnance
souveraine n° 1.673 du 10 juin 2008 reconduisant les modalités de versement de
l'indemnité aux Avocats-défenseurs, Avocats et Avocats-stagiaires prêtant leur
concours au bénéfice de l'assistance judiciaire et des commissions d'office
-défenseurs, Avocats et Avocats-stagiaires prêtant leur concours au bénéfice de l'assistance judiciaire et des commissions d'office ;
Vu notre arrêté n° 2003-1 du 6 janvier 2003 fixant les conditions d'application de ... -défenseurs, Avocats et Avocats-stagiaires prêtant leur concours au bénéfice de l'assistance judiciaire et des commissions d'office ;
Vu notre arrêté n° 2003-1 du 6 janvier 2003 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-277 du 28 février 2007 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2670 du 12 août 2008 portant nomination d’un Régisseur Général dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d’un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d’un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2721 du 4 septembre 2012 portant nomination d’un Technicien-Chef dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2767 du 17 septembre 2012 portant fixation des tarifs 2013 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 portant fixation des tarifs ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0694 du 22 février 2010 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 95 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 95 ...