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Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Avis de Convocation -
"MONEGASQUE DES ONDES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 30.000.000 F
Siège social : 6, quai Antoine 1er - Monaco
'un Administrateur.
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des Commissaires aux comptes.
A l'issue de cette assemblée, les ... 'un Administrateur.
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des Commissaires aux comptes.
A l'issue de cette assemblée, les ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-614 du 5 décembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation (Code de la Route), modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2004-502 du 25 octobre 2004 portant nomination
de sept élèves fonctionnaires stagiaires.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-121 du 25 février 2005 autorisant la modification des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée
" SOCIETE ANONYME BIJOUX LUXE ".
'ordonnance souveraine n° 16.374 du 5 juillet 2004 modifiant et codifiant la réglementation relative aux métaux précieux, modifiée ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et ... 'ordonnance souveraine n° 16.374 du 5 juillet 2004 modifiant et codifiant la réglementation relative aux métaux précieux, modifiée ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-122 du 25 février 2005 autorisant un médecin à exercer
son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
1921 réglementant l'exercice de la médecine ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... 1921 réglementant l'exercice de la médecine ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Avis de convocation - S.A.M. COTEBA MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 160 000 euros
Siège social : 17, boulevard de Suisse - Monaco
affectation des résultats ;
- Quitus à donner aux Administrateurs de l'exécution de leur mandat pour l'exercice écoulé ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ... affectation des résultats ;
- Quitus à donner aux Administrateurs de l'exécution de leur mandat pour l'exercice écoulé ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Arrêté Municipal n° 2005-029 du 12 mai 2005 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Avis de convocation - GROUPE ROLD S.A
Société Anonyme Monégasque au capital social de 400 000 euros
Siège social : 48, rue Grimaldi - Monaco
démission de deux administrateurs.
- Fixation des honoraires des commissaires aux comptes.
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... démission de deux administrateurs.
- Fixation des honoraires des commissaires aux comptes.
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Avis de convocation - SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE ET DE GENIE CIVIL
Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros
Siège social : Le Buckingham Palace
11, avenue Saint Michel - Monaco
;
- Quitus aux Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ... ;
- Quitus aux Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-37 du 19 janvier 2005 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée "SOTHEBY'S MONACO".
'ordonnance souveraine n° 4.365 du 20 novembre 1969 portant réglementation des professions d'antiquaires, brocanteurs et assimilés ;
Vu la loi n° 1.014 du 29 décembre 1978 concernant les ventes publiques de meubles ... 'ordonnance souveraine n° 4.365 du 20 novembre 1969 portant réglementation des professions d'antiquaires, brocanteurs et assimilés ;
Vu la loi n° 1.014 du 29 décembre 1978 concernant les ventes publiques de meubles ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste
des maladies contagieuses soumises à déclaration.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 749 du 25 mai 1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.095 du 3 décembre 1963 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 749 du 25 mai 1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.095 du 3 décembre 1963 ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-111 du 21 février 2005 portant fixation
du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963, rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963, rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-408 du 30 août 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. TM TRANSPORTS ".
2005 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 avril 1956 portant réglementation des transports routiers de voyageurs et de marchandises ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars ... 2005 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 avril 1956 portant réglementation des transports routiers de voyageurs et de marchandises ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-073 du 12 septembre 2005 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 7ème Championnat du Monde de Biathle.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-512 du 17 octobre 2005 fixant le montant de la somme à affecter
au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites
au titre de l'exercice 2004-2005.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962 déterminant la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962 déterminant la ...