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Journal n°8490
du 12 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « EXSYMOL » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
'adopter purement et simplement les statuts intégralement refondus.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 avril 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite ... simplement les statuts intégralement refondus.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 avril 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SEDIFA LABORATOIRES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
ministériel du 12 mars 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 29 mai 2020.
IV.- Une expédition de ... sans objet.
• D'adopter purement et simplement les statuts intégralement refondus.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 12 mars 2020 ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Délibération n° 2023-109 du 19 juillet 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enregistrement des équipements de surveillance vidéo et audio liés à la mise en sécurité des tunnels et de la voie publique » exploité par le Centre Intégré de Gestion de la Mobilité (CIGM) présenté par le Ministre d'État.
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.556 du 11 janvier 2010 portant création d'une Direction de l'Aménagement Urbain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-242 du 28 avril 2023 relatif aux missions du Centre ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.556 du 11 janvier 2010 portant création d'une Direction de l'Aménagement Urbain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-242 du 28 avril 2023 relatif aux missions du Centre ...
Journal n°8748
du 23 mai 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Citi Global Wealth Management S.A.M. » - Société Anonyme Monégasque - MODIFICATIONS AUX STATUTS
-verbaux sont certifiés par deux administrateurs, ou un administrateur-délégué. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 avril 2025.
III.- Le ... ministériel du 9 avril 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 14 mai 2025.
IV.- Une ...
Journal n°6372
du 9 novembre 1979
Cinématographiques à compter du 1 er. mai 1979.
L Conformément eaux dispositions dé la Loi ft° 7J9 du 16
mars 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
manières, mais après décision des actionnaires
réunis en assemblée générale extraordinaire et
approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être ...
Journal n°6498
du 9 avril 1982
mai 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application, les taux minima des salaires des _personnels de la Bijouterie, Joaillerie et Orfèvrerie, ne ...
Journal n°5639
du 22 octobre 1965
. - Conformément aux dispositions de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté MiniStériel n° 63-131 (lu 21 mai 1963 pris pour son application, les taux minima des salaires horaires du personnel ...
Journal n°5867
du 6 mars 1970
été approuvées par Arrêté Ministériel clu. 26 janvier 1970, n° 70/34.
III. — Le procès-verbal de ladite Assemblée générale extraordinaire, ainsi que la feuille de présence dressée lors de ladite ...
Journal n°3713
du 14 février 1929
admettant un membre de la Maison Souveraine à faire valoir ses droits à la retraite.
Arrêté Ministériel concernant la circulation des vins et spiritueux.
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
Avis concernant la ...
Journal n°3299
du 29 mars 1921
de Mgr le Duc de Valentinois à la réunion sportive organisée par le journal « Le Petit Bleu )).
PARTIE OFFICIELLE. :
Arrêté ministériel portant Règlenzent pour la perception et le recouvrement de ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
"FINANCE CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Principauté de Monaco, en date du 26 janvier 1999.
III - Le brevet original des statuts et son modificatif portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d ... Principauté de Monaco, en date du 26 janvier 1999.
III - Le brevet original des statuts et son modificatif portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
"OCEAN ENERGY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
date du 24 novembre 1998.
III - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes ... date du 24 novembre 1998.
III - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
"21st CENTURY MANAGEMENT S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Monaco, en date du 19 février 1999.
III - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ... Monaco, en date du 19 février 1999.
III - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
"MONACO YACHTING & TECHNOLOGIES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me AUREGLIA, notaire susnommé, par acte du 30 août 2001.
Monaco ... portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me AUREGLIA, notaire susnommé, par acte du 30 août 2001.
Monaco ...