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Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2137 du 7 juillet 2009 acceptant la démission d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-18 du 24 février 1999 portant nomination et titularisation d’une Femme de service dans les Services Communaux à la Halte-Garderie (Service d’Actions Sociales et de ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-18 du 24 février 1999 portant nomination et titularisation d’une Femme de service dans les Services Communaux à la Halte-Garderie (Service d’Actions Sociales et de ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-61 du 9 août 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-64 du 13 août 2002 maintenant une fonctionnaire
en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune :
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune :
Vu l'arrêté ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Arrêté n° 2003-15 du 18 novembre 2003 portant création du bureau
de l'Administration Pénitentiaire.
Judiciaires ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Arrêtons :
Article premier.
Le bureau de l'administration pénitentiaire prévu par l ... Judiciaires ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Arrêtons :
Article premier.
Le bureau de l'administration pénitentiaire prévu par l ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-099 du 22 décembre 2004 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté municipal n° 97-52 du 20 juin 1997 portant nomination d'un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent) ;
Vu l ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-52 du 20 juin 1997 portant nomination d'un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent) ;
Vu l ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Arrêté Municipal n° 2006-092 du 23 août 2006
plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-062 du 26 août 2005 plaçant
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2200 du 12 septembre 2007
plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-002 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-002 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-696 du 5 mars 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-382 du 31 janvier 2012 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l’arrêté municipal n ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3030 du 12 octobre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1583 du 12 mai 2014 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-1889 du 11 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-1889 du 11 ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3066 du 6 octobre 2015 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0641 du 21 février 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0471 du 5 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0471 du 5 ...