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Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2059 du 19 juin 2013 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière de Monaco
les faire enlever dans le délai de quinze jours à compter de la publication du présent arrêté.
Passé ce délai, ces objets seront enlevés d’office, conservés pendant un mois à la disposition des ... les faire enlever dans le délai de quinze jours à compter de la publication du présent arrêté.
Passé ce délai, ces objets seront enlevés d’office, conservés pendant un mois à la disposition des ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0119 en date du 12 janvier 2012 portant fixation du droit d’introduction des viandes dans la Principauté
;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2210 du ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2210 du ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0329 du 26 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1454 du 24 avril 2008 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3331 du 14 octobre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 39ème Cross du Larvotto
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-088 du 23 novembre 2005 réglementant la pratique du skate-board et autres jeux comparables ainsi que la pratique de la bicyclette et autres engins mécaniques sur le quai Albert 1er à l'occasion des animations de fin d'année
qui se dérouleront du samedi 3 décembre 2005 au dimanche 8 janvier 2006.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté
ce droit, voté annuellement par délibération du Conseil Communal, est fixé par un arrêté municipal publié au Journal de Monaco.
Art. 4.
Les agents de la Police Municipale pourront demander la ... ce droit, voté annuellement par délibération du Conseil Communal, est fixé par un arrêté municipal publié au Journal de Monaco.
Art. 4.
Les agents de la Police Municipale pourront demander la ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2835 du 21 août 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux de réfection de chaussée
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2720 du 31 juillet 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1024 du 27 mars 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une épreuve sportive
public portuaire ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert ... public portuaire ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-006 du 30 janvier 2004 de mise en invalidité d'un agent
contractuel dans les services communaux (Police Municipale)
;
Vu l'arrêté municipal n° 99-86 du 22 décembre 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel dans les services communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-86 du 22 décembre 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel dans les services communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-078 du 14 octobre 2005 de mise en invalidité d'une Dactylographe-Comptable dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
;
Vu l'arrêté municipal n° 88-17 du 19 février 1988 portant nomination d'une Dactylographe-comptable dans les Services Communaux (Domaine Communal) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Corinne ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-17 du 19 février 1988 portant nomination d'une Dactylographe-comptable dans les Services Communaux (Domaine Communal) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Corinne ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1426 du 28 avril 2009 réglementant la circulation automobile à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2127 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2010
;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2400 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2009 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en séance publique du 18 juin 2009 ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2400 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2009 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en séance publique du 18 juin 2009 ...