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Journal n°7381 du 12 mars 1999
"21st CENTURY MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Monaco, en date du 19 février 1999. III - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ... Monaco, en date du 19 février 1999. III - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ...
Journal n°7511 du 7 septembre 2001
"MONACO YACHTING & TECHNOLOGIES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me AUREGLIA, notaire susnommé, par acte du 30 août 2001. Monaco ... portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me AUREGLIA, notaire susnommé, par acte du 30 août 2001. Monaco ...
Journal n°7361 du 23 octobre 1998
"FESTIVAL SHIPPING AND TOURIST ENTERPRISES MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Monaco, en date du 17 juillet 1998. III. - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ... Monaco, en date du 17 juillet 1998. III. - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ...
Journal n°4068 du 31 octobre 1935
promotion dans le Corps Consulaire. Arrêté ministériel autorisant une Société anonyme. Arrêté municipal relatif à la,circulation. PARTIE NON OFFICIELLE (Avis - Communications - Informations) SERVICES ...
Journal n°3960 du 5 octobre 1933
-« Journal de Monaco » ASSEMBLÉE MONÉGASQUE - Compte rendu des Séances des 26 mai et 6 juin 1933. AVIS & COMMUNIQUÉS Conformément à l'article 2, de l'Arrêté Ministériel du 14 mars 1933, il sera fait retour ...
Journal n°3378 du 3 octobre 1922
nommant les Directeurs des Eccles primaires de Garçons. Arrêté municipal relatif à la désaffectation de remplacement du Cimetière israigite. RELATIONS EXTÉRIEURES : Condoléances officielles à l ...
Journal n°1380 du 13 janvier 1885
annoncent l'émission des billets de la loterie autorisée par arrêtés ministériels des 13 février et 11 septembre 1884, pour payer les frais de l'exposition. Ces billets, au nombre de six millions, sont en ...
Journal n°5570 du 3 juillet 1964
mars •• 1963 et de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 pris pour, .son application, .les taux minima des salaires du personnel des fabricants :de plissés; ruches, gaufres, boutons ne-peuvent, en aucun cas ...
Journal n°3930 du 16 mars 1933
'Assemblée Moné- gasque en Session Extraordinaire. . Arrêté ministériel fixant l'heure légale. Arrêté municipal concernant la Bataille de Fleurs. RELATIONS EXTÉRIEURES : Démarche de condoléances. ECHOS ET ...
Journal n°3197 du 17 juin 1919
Française des 9, Io et 1 t juin 1910 publie l'arrêté ci-après, pris par le Ministre des Finances, par voie de réciprocité avec les dispositions prises dans la Principauté par un arrêté ministériel du 14 mai ...
Journal n°6372 du 9 novembre 1979
Cinématographiques à compter du 1 er. mai 1979. L Conformément eaux dispositions dé la Loi ft° 7J9 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application ...
Journal n°8241 du 4 septembre 2015
manières, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel. a) Augmentation du capital social Le capital existant doit être ...
Journal n°6498 du 9 avril 1982
mai 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application, les taux minima des salaires des _personnels de la Bijouterie, Joaillerie et Orfèvrerie, ne ...
Journal n°5639 du 22 octobre 1965
. - Conformément aux dispositions de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté MiniStériel n° 63-131 (lu 21 mai 1963 pris pour son application, les taux minima des salaires horaires du personnel ...
Journal n°5867 du 6 mars 1970
été approuvées par Arrêté Ministériel clu. 26 janvier 1970, n° 70/34. III. — Le procès-verbal de ladite Assemblée générale extraordinaire, ainsi que la feuille de présence dressée lors de ladite ...

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Version 2018.11.07.14