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Journal n°6564
du 15 juillet 1983
nomination d'une Attachée de presse au Centre de Presse (p. 670).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL,
Arrêté Ministériel n° 83-261 du 14 juin 1983 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Dominicaine) (p. 153).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2010-14 du 18 janvier 2010 portant
fixation du prix de vente des produits du tabac (p. 153).
Arrêté Ministériel n° 2010-15 du 18 janvier ...
Journal n°4059
du 29 août 1935
gré
S'adresser au Gérant, Place de ta Visitation
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
dresses de vœux.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois = Ordôrinances - Décisions - Arrêtés) • Arrêté ministériel désignant un ...
Journal n°3788
du 10 juillet 1930
Internationales.
,Ordonnance Souveraine- autorisant un Consul étranier à exercer ses fonctions.
".:Arrêté ministériel portant exemption de taxes.
-,Arrêté ministériel concernant la- décharge publique.
ÉCHOS ...
Journal n°6167
du 5 décembre 1975
peut être augmenté ou réduit de toute manière après décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires approuvée par Arrêté Ministériel.
Article 5 (nouvelle 'rédaction)
L'es actions ...
Journal n°3327
du 11 octobre 1921
de la circulation frontalière.
Arrêté ministériel désignant les membres de la conzmission chargée d'élaborer le programme de la Fête Nationale.
Arrêté ministériel fixant la date d'ouverture et l ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Décision Ministérielle du 5 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Décision Ministérielle du 26 novembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°4288
du 28 décembre 1939
SOUVERAINE
.Avis relatif aux voeux du Nouvel An.
Présence de S. A. S. la Princesse Antoinette à la Messe de Minuit.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Arrêté Ministériel ...
Journal n°4054
du 25 juillet 1935
du. Président et du Vice-Président du ,Tribunal Supréme.
Arrêté Ministériel autorisant un Médecin à exercer sa profession.
Arrêté Mitzistériel autorisant un Chirurgien-Dentiste à
• exencer sa ...
Journal n°4277
du 12 octobre 1939
.
Arrété Ministériel instituant une Commission du Ravitaillement. Arrêté Municipal fixant le prix du pain.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - Communications - Informations) AVIS ET COMMUNIQUÉS : Commisàon du ...
Journal n°4583
du 16 août 1945
. (Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) ,,Arr'êté iVlinistériel relatif au recensement des travailleurs âgés - de plus d55 ans.
Arrêté Municipal concernant la circulation. ,
PARTIE NON OFFICIELLE ...
Journal n°3562
du 15 avril 1926
Délégné à la Commission Permanente des Congrès de la Route.
Arrêté ministériel relatif à la session d'Avril de la Chambre Consultative.
Arrêté municipal fixant le prix du pain.
Avis ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°3821
du 19 février 1931
'exequatur à un Consul.
Arrêté ministériel relatif à la circulation des automobiles à taximètre.
Arrêté ministériel autorisant un Médecin-Vétérinaire à exercer sa profession.
Arrêté ministériel ...
Journal n°2852
du 26 novembre 1912
ministériel fixant les mesures sanitaires à observer par les navires venant d'un port ottoman.
Arrété ministériel mettant un fonctionnaire en disponibilité sur sa demande.
Arrêté ministériel chargeant un ...