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Journal n°3358
du 9 mai 1922
-
cipauté an Congrès International d'EducationfaMiliale. Arrêté ministériel .fixant la date de l'élection des Con-
seillers Nationaux.
Arrêté municipal :fixant le prix de vente du pain.
RELATIONS ...
Journal n°3579
du 12 août 1926
.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une décoration française.
Arrêté ministeriel suspendant les expéditions ...
Journal n°6744
du 26 décembre 1986
original desdits statuts portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de MC REY, notaire sus-nommé, par acte du 23 ...
Journal n°4132
du 14 janvier 1937
- Décisions - Arrêtés) Arrêté ministériel nommant un Délégué du Gouverne: - ment à' la Commission chargée de dresser la Liste Electorale de la Chambre Consultative.
Arrêté- ministériel 'nommant un Délégué du ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
2014 portant création d’une taxe perçue sur
certaines boissons contenant de la caféine (p. 473).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2014-703 du 18 décembre 2014 habilitant
un agent de la ...
Journal n°4043
du 9 mai 1935
Notre Palais à Monaco, le' deux mai
mil neuf cent trente-cinq. LOUIS.
Par le Prince
P. le Secrétaire d'Etat,
Le Vice-Président du Conseil d'Etat, L.-H. LABANDE.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous ...
Journal n°3352
du 4 avril 1922
traite de rrP à gré.
S'adresser au Gérant, place de la visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel fixant les honoraires alloués pour les expertises médicales prévues par les lois ...
Journal n°4070
du 14 novembre 1935
dentiste; pharrnaCien et sage-l'ernme les dispositions cle.1'0,rdonriance susvisé.du 1" avril 1921 ;
Vu l'Arrêté Ministériel du' 17 'novembre 1933, désignant les Membres de la Commission prévtie,,à l ...
Journal n°3683
du 2 août 1928
Police.
Arrêté ministériel autorisant des modifications aux Statuts de la Société anonyme du Crédit Mobilier de Monaco.
ÉCHOS ET NOUVELLES :
Attribution de l'honorariat en France à un magistrat de la ...
Journal n°2823
du 14 mai 1912
.
Arrêté ministériel nommant un membre du Comité des Fêtes.
LA VIE ARTISTIQUE :
Représentations de Gala données à l'Opéra de Paris par la troupe d'Opéra de Monte Carlo au profit des familles des victimes ...
Journal n°4117
du 1 octobre 1936
neuf cent trente-six.
LOUIS.
Par le Prince: linisire Plénipotenti _Secretaire d'État,
H. MAURAZ:.
PARTIE NON OFFICIELLE
AVIS & COMMUNIQUÉS
Conformément à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel ...
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel no 88-645 du 28 novembre 1988, l'heure légale qui a été avancée d'une heure le dimanche 26 mars dernier, à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 24 ...
Journal n°3769
du 27 février 1930
'Operas.
Arrêté ministériel portant dissolution du Conseil Com-
munal. „
Arrêté ministériel portant nomination des Membres de la Délégation Spécialeprévue à l'article 93 de la Loi sur l' Organisation Municipale ...
Journal n°3639
du 29 septembre 1927
& COMMUNIQUÉS
Conformément à l'article 2 de l'arrêté ministériel du 25 mars 1927, il sera fait retour à l'heure normale dans la nuit du ter au 2 octobre 1927, à vingt-quatre heures, par un retard de 6o minutes ...
Journal n°3987
du 12 avril 1934
'un ComMis. Arrêté ministériel fixant la date d'ouverture et l'ordre du jour de la Chambre Consultative.
ECHOS ET NOUVELLES :
Ville Voyage Médical.
Séjour dans les eaux monégasques du Delhi et du Royal ...