Rechercher un journal, un article
Journal n°8020
du 10 juin 2011
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêtés Ministériels n° 2011-315 et 2011-316 du 31 mai 2011 portant
licenciement de deux Agents de police stagiaires (p. 1074).
Arrêté Ministériel n° 2011-327 du 3 juin ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
, etc…). 8,50 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
8,80 €
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2009-670 du 30 décembre 2009 portant
agrément de l ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
— Ordonnances — Décisions Arrêtes)
'Arrêté Ministé-o'iel portant autorisation (rune Société.'
.Avrété Ministériel fixant le prix !te' la viande de cheval.
Areëté Municipal portant nondnation d ...
Journal n°3622
du 2 juin 1927
Arrêté ministériel réglant le service des pharmacies le
dimanche.
Arrété ministériel réglant le service de nuit des pharma-
cies.
ÉCHOS ET NOUVELLES :
Célébration du dou7ième anniversaire de l ...
Journal n°6820
du 10 juin 1988
portant naturalisations mcnégasques (p. 623 et 624).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel no 88-315 du 3 juin 1988 fixant les prix du service des télécommunications perçus par l'Office des Téléphones ...
Journal n°3939
du 18 mai 1933
OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
,Ordonnance Souveraine COn féraia l'honorariat à un fonc-
tionnaire. , •
Arrêté ministériel concernant la Compagnie ...
Journal n°5046
du 21 juin 1954
la session ordinaire du Conseil National (p. 448).
Ordonnance Souveraine n° 977' du 15 juin 1954 convoquant le Conseil National en Session Extraordinaire (p. 449).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°5192
du 8 avril 1957
). •
Ordonnance Souveraine n° 1.521 du 26 mars 1957 portant réintégration dans la nationalité monégasque (p. 352).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
INFORMATIONS DIVERSES
Au Théâtre de Monte-Carlo (p. 354).
A la Société ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Délibération n° 2020-166 du 18 novembre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Caractérisation d'une attaque visant les systèmes d'information de la Principauté » exploité par l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique présenté par le Ministre d'État.
'article 25 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-723 du 12 juillet 2016 portant application de l'article 18 de la loi n ... 'article 25 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-723 du 12 juillet 2016 portant application de l'article 18 de la loi n ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Décision de S.A.M. Monaco Telecom en date du 7 février 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la dématérialisation des bulletins de paie et autres documents RH ».
'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1088 du 20 décembre 2019 relatif au bulletin ... 'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1088 du 20 décembre 2019 relatif au bulletin ...
Journal n°7166
du 27 janvier 1995
'honorariat (p. 74).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
A ;tétés Ministériels n° 94-532 à n° .94-536 du 12 décembre 1994 portant nominations d'Agents de police (p. 75-76).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
-comptable à
l’Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 2851).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2009-26 du 19 janvier 2009 portant
fixation du prix de vente des produits du tabac (p. 2851 ...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Délibération n° 2024‑169 du 11 septembre 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des registres des habilitations des administrateurs du système d'information de l'Administration » exploité par le Secrétariat Général du Gouvernement présenté par le Ministre d'État.
’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022‑331 du 13 juin 2022 portant application de l ... n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022‑331 du 13 juin 2022 portant application de l ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Ministériel n° 2011-469 du 5 septembre 2011 plaçant, sur sa
demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 1808).
1802 JOURNAL DE MONACO
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2011-342 du 10 juin ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Avis de recrutement n° 2022-187 d'un Chargé de Mission - Responsable juridique au Secrétariat Général du Gouvernement - Cellule Europe.
;
- rédiger les projets de lois, d’ordonnances et d’arrêtés ministériels ;
- élaborer les positions de négociation dans tous les domaines du marché intérieur ;
- assurer tout appui technique nécessaire dans ... ;
- rédiger les projets de lois, d'ordonnances et d'arrêtés ministériels ;
- élaborer les positions de négociation dans tous les domaines du marché intérieur ;
- assurer tout appui technique ...