Rechercher un journal, un article
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Délibération n° 2014-182 du 11 décembre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement de la retraite complémentaire » présenté par la Société Monégasque des Eaux.
, modifiée, relative à la protection des informations nominatives et à l’arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009 portant application dudit article.
I. Sur la finalité et les fonctionnalités du ... , modifiée, relative à la protection des informations nominatives et à l’arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009 portant application dudit article.
I. Sur la finalité et les fonctionnalités du ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.033 du 29 mai 1999 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement au Centre Hospitalier Princesse Grace
service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux commissions paritaires et à la commission de recours du personnel de Service du Centre ... personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux commissions paritaires et à la commission de recours du personnel de Service du ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Délibération n° 2017-163 du 20 septembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des assurés télétravailleurs relevant de la CCSS » présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco.
modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l'article 7 de la loi n° 1.165 du 23 ... modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l'article 7 de la loi n° 1.165 du 23 ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Décision Ministérielle du 2 avril 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées pour la prise en charge d'actes de télémédecine pour les assurés sociaux de la Principauté dans le cadre de l'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ...
Annexes 1994
du 31 décembre 1994
biolo
réu
nion
arrète
subsidaire
Etablit
Etuelie
etconformément
hiologique
cssignées
ertit
scipl
diversitébiologique
internationaleen
laprésente
WIC
onvention
tLAParties
endements ... .2237 25.11.1991
93.2238 25.11.1991
93.2239 29.11.1991
93.2240 29.11.1991
93.2247 04.10.1991
93.2248 13.12.1991
2°) BREVETS D'INVENTION DELIVRES
PAR ARRETES MINISTERIELS
DU ...
Journal n°5800
du 22 novembre 1968
mention de leur approbation et une ampliation de l'Arrêté Ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des :minutes -du notaire spsnominé :par acte du huit novembre mil neuf cent soixante ...
Journal n°7032
du 3 juillet 1992
garderies de vacances scolaires (p. 739).
ARRÊTÉ MINILSTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 92-375 du 29 juin 1992 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 736).
DÉPARTEMENT DES etiverces ...
Journal n°3615
du 14 avril 1927
. .Ordonnance Souveraine autorisant à accepter et à porter
• une décoration étrangère.
Arrêté ministériel concernant la. taxe de séjour. Arrêté municipal concernant les poids et mesures.
CONSEIL COMMUNAL ...
Journal n°3869
du 21 janvier 1932
Médaille d'Honneur.
Décision SouVeraine nommant deux Adjoints au Service du Contentieux:
Arrêté ministériel désignant un Délégué à la Commission chargée de dresser la Liste Electorale.
Arrêté ...
Journal n°7177
du 14 avril 1995
Principauté à New York (Ficus7Unis d'Amérique) (p. 435).
A RRP:FÉ, MINISTÉRIEL
Erratum à l'arrêté ministériel n° 95-108 du 24 mars 1995 portant ouverture d 'un concours en vue du recrutement d'un professeur ...
Journal n°7097
du 1 octobre 1993
que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d'une indemnité ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Délibération n° 09-08 du 5 octobre 2009 portant avis sur la demande présentée par le Maire de Monaco relative à la modification du traitement automatisé ayant pour finalité «prestations fournies par la Mairie auprès des enfants»
1992 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans ;
Vu l’arrêté ministériel n° 92-168 du 6 mars 1992 portant réglementation des crèches ;
Vu l’arrêté ... 1992 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans ;
Vu l’arrêté ministériel n° 92-168 du 6 mars 1992 portant réglementation des crèches ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°3958
du 21 septembre 1933
: Arrête` ministériel fixant le prix du sucre.
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
"Lycée de Garçons et Etablissement Secondaire de Jeunes Filles. — Rentrée des classes. ,Cours de Dessin industriel.
VARIÉTÉS ...
Journal n°3497
du 13 janvier 1925
.
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une distinction honorifique.
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'Une décoration étrangère.
Arrêté ministériel prorogeant les délégations des membres des ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Arrêté n° 2009-22 du 27 août 2009 portant recrutement d’un greffier
publication du présent arrêté au Journal de Monaco ;
- être titulaire d’un diplôme de l’enseignement du second degré ou d’une formation générale s’établissant au niveau de ce diplôme ;
- justifier de ... publication du présent arrêté au Journal de Monaco ;
- être titulaire d’un diplôme de l’enseignement du second degré ou d’une formation générale s’établissant au niveau de ce diplôme ;
- justifier de ...