Rechercher un journal, un article
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"S.A.M. PLASCOPAR" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 29 mai 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ... 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 29 mai 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
Modification aux statuts - "CREDIT FONCIER DE MONACO" en abrégé "C.F.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 18 septembre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en ... , et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 18 septembre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Modifications aux Statuts -
"OCTAGON CSI INTERNATIONAL"
Nouvelle dénomination :
"OCTAGON SAM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l'arrêté ministériel d'autorisation du 20 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 4 mars 2002 ... l'arrêté ministériel d'autorisation du 20 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 4 mars 2002 ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Modification aux statuts - "CREDIT FONCIER DE MONACO" en abrégé "C.F.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
vendredi 22 octobre 1999.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 25 mai 1999, et une ampliation de l'arrête ministériel d ... vendredi 22 octobre 1999.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 25 mai 1999, et une ampliation de l'arrête ministériel d ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Modification aux statuts - "SECURITAS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
extraordinaire du 2 octobre 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 9 septembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ... extraordinaire du 2 octobre 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 9 septembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.026 du 24 octobre 2014 modifiant les dispositions des articles 33, 34, 35 et 37 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée
-enseignes, la publicité sur le domaine privé ainsi que les dispositifs publicitaires sont définies par arrêté ministériel. »
Art. 5.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... -enseignes, la publicité sur le domaine privé ainsi que les dispositifs publicitaires sont définies par arrêté ministériel. »
Art. 5.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
une autorisation administrative, délivrée par arrêté ministériel, après avis motivé du conseil de l'ordre ; qu'en application de l'article 4 de la même loi, le nombre maximal des experts-comptables et ... administrative, délivrée par arrêté ministériel, après avis motivé du conseil de l'ordre ; qu'en application de l'article 4 de la même loi, le nombre maximal des experts-comptables et des comptables agréés ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Décision de mise en œuvre de Monaco Telecom en date du 27 juin 2024 du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du traitement des réquisitions judiciaires et administratives ».
assurées par ce dernier et sur la localisation des équipements terminaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017‑579 du 19 juillet 2017 portant application de l’article 10 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ... assurées par ce dernier et sur la localisation des équipements terminaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017‑579 du 19 juillet 2017 portant application de l'article 10 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ...
Journal n°4040
du 18 avril 1935
gré
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
$0NIMAIR E.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté ministériel autorisant une société.
Arrêté ministériel fixant ...
Journal n°4749
du 18 octobre 1948
MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel du II octobre 1948 portant augmentation du capital social de la « Société d'Exploitation el de Recherches
industrielles et Automobiles », en abrégé « S. P. 1. 44.»
(p. 652 ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
la Direction des Services Judiciaires (p. 1670).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2007-440 du 27 août 2007 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité (p ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Association Monégasque des Activités Financières - Certification Professionnelle - Liste des certifiés Session 2018 - A.
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, le 27 avril 2018, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les ...
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, le 27 avril 2018, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Association Monégasque des Activités Financières (AMAF) - CERTIFICATION PROFESSIONNELLE - Liste des certifiés Session 2019 – B
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, le 17 décembre 2019, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les ...
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, le 17 décembre 2019, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
AMAF - Association Monégasque des Activités Financières - Certification Professionnelle - Liste des certifiés Session 2021 - A.
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, les 29 et 30 avril 2021, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 ...
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, les 29 et 30 avril 2021, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Association Monégasque des Activités Financières (AMAF) – Certification professionnelle - Liste des certifiés Session 2018 – B.
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, le 14 décembre 2018, l'examen de Certification professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les ...
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, le 14 décembre 2018, l'examen de Certification professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les ...