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Journal n°7896
du 23 janvier 2009
-comptable à
l’Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 2851).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2009-26 du 19 janvier 2009 portant
fixation du prix de vente des produits du tabac (p. 2851 ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Ministériel n° 2011-469 du 5 septembre 2011 plaçant, sur sa
demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 1808).
1802 JOURNAL DE MONACO
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2011-342 du 10 juin ...
Journal n°7006
du 3 janvier 1992
la Caisse Autonome des Retraites (p. 10).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 91-725 du 24 .décembre 1991'portain autorisation et approbation des statuts de la société anonyme. monégasque ...
Journal n°6080
du 5 avril 1974
salaires du personnel des Agences
générales d'Assuranees à compter du 1 " ,janvfer 1974.
L En application des dispositions. de la Loi n0.739 du
16 mars 1963 sur les salaires et do l'Arrêté Ministériel ...
Journal n°4179
du 25 novembre 1937
'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Arrêté ministériel portant autorisation d'une société. Arrêté ministériel portant ...
Journal n°5578
du 28 août 1964
autorisées par Arrêté Ministériel n° 64-099 en date du 31 mars 1964, publié au « Journal de Monaco », feuille n° 5559 du 17 avril 1964.
L'original enregistré à Monaco, le 5 mars 1964, folio 150, verso case 2 ...
Journal n°7283
du 25 avril 1997
la Couronne (p. 514).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 97-181 du 17 avril 1997 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "C'AcavA GROUP MONACO S ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Modifications aux statuts -
"CREDIT SUISSE (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
. - L'original du procès-verbal de l'assemblée du 11 avril 2001 et l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 27 novembre 2001.
IV. - Par ... . - L'original du procès-verbal de l'assemblée du 11 avril 2001 et l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 27 novembre 2001.
IV. - Par ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions
au porteur de la SAM LE LOTUS
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM
SOCIETE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES en abrégé SOTRIM
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Modification aux statuts - "EURASIASAT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
1998.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 7 mai 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 juin ... 1998.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 7 mai 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 juin ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE ANONYME DES THERMES MARINS MONTE-CARLO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 13 septembre 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 3 janvier 2001, ont été ... approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 13 septembre 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 3 janvier 2001, ont été ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE D'AVANCES ET DE RECOUVREMENT"
(Société Anonyme Monégasque)
Nouvelle dénomination : "SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT" en abrégé "S.F.E."
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 25 septembre 1997 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 6 janvier 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d ... -verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 25 septembre 1997 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 6 janvier 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Modification aux statuts -
"ENTREPRISE MONEGASQUE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN"
en abrégé "EMONE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
publié au "Journal de Monaco" du 29 mars 2002.
III - L'original du procès-verbal de l'Assemblée du 14 décembre 2001 et l'ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ci-dessus ont été déposés au ... publié au "Journal de Monaco" du 29 mars 2002.
III - L'original du procès-verbal de l'Assemblée du 14 décembre 2001 et l'ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ci-dessus ont été déposés au ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Augmentation de Capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE ANONYME DE LA VOUTE" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
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III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du ler février 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d ... .
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du ler février 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d ...