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Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.199 du 4 juin 2009 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage
visées à l’article 5 de la présente ordonnance, ainsi que par toute autre personne habilitée à cet effet par arrêté ministériel.
9.2 - Lors de compétitions sportives internationales organisées en ... visées à l’article 5 de la présente ordonnance, ainsi que par toute autre personne habilitée à cet effet par arrêté ministériel.
9.2 - Lors de compétitions sportives internationales organisées en ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
"Société d'Investissements Immobiliers d'Ostende" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 janvier 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ... .- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 janvier 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 décembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “S.A.M. SOCIETE MONEGASQUE DE CURAGE”
(Nouvelle dénomination : SOCIETE MONEGASQUE DE CONTROLES S.A.M.)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
été approuvées par arrêté ministériel du 6 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... été approuvées par arrêté ministériel du 6 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
«FIDEURAM WARGNY GESTION S.A.M.»
(Nouvelle dénomination : «FIDEURAM BANK (Monaco)» SAM en abrégé «FBM»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
réduction de capital ne peut porter atteinte à l’égalité entre actionnaires.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 novembre 2008.
III.- Le ... réduction de capital ne peut porter atteinte à l’égalité entre actionnaires.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 novembre 2008.
III.- Le ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
“ I.M. 2S CONCEPT”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS -
“Société d’Investissements Immobiliers d’Ostende”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été ... résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL
«HSBC PRIVATE BANK (MONACO) S.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2009-60 du 5 février 2009, publié au Journal de Monaco, du 13 février 2009 ... de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2009-60 du 5 février 2009, publié au Journal de Monaco, du 13 février 2009 ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Modification aux statuts - "I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administrateurs."
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... administrateurs."
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Modifications aux statuts - "SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS D'OSTENDE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. "
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... . "
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Augmentation de capital - Modifications aux statuts
"CAPITAL OUTSOURCING MC" anciennement "S.A.M. TEKLINE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 juin 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ... résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 juin 2007.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Modifications aux statuts - Augmentation de capital
"HSBC PRIVATE BANK (MONACO) S.A." Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
.020.105 Euros et de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2007-221 du 12 avril 2007, publié au Journal de Monaco, du 20 ... .020.105 Euros et de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2007-221 du 12 avril 2007, publié au Journal de Monaco, du 20 ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Loi n° 1.337 du 12 juillet 2007 portant modification de la loi n° 839
du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales
'attribution sont fixés par arrêté ministériel.
"Pour les élections communales, tout candidat ou toute liste dont l'un des candidats a obtenu cinq pour cent au moins des suffrages exprimés au sens de l'article 21 ... 'attribution sont fixés par arrêté ministériel.
"Pour les élections communales, tout candidat ou toute liste dont l'un des candidats a obtenu cinq pour cent au moins des suffrages exprimés au sens de l'article 21 ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS de la «SOCIETE MONEGASQUE D’HOTELLERIE»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO
Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
consignées sur un registre spécial, signé par les membres du bureau.»
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2011-271 du 11 mai 2011, publié au Journal de Monaco, du 20 mai 2011 ... consignées sur un registre spécial, signé par les membres du bureau.»
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2011-271 du 11 mai 2011, publié au Journal de Monaco, du 20 mai 2011 ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
AUGMENTATION DE CAPITAL- MODIFICATION AUX STATUTS
«I.M. 2S CONCEPT» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approuvées par arrêté ministériel du 3 mars 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 25 juillet ... approuvées par arrêté ministériel du 3 mars 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 25 juillet ...