Rechercher un journal, un article
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
invités à prendre connaissance de l’arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d’attributions des logements domaniaux disponible sur ce même site.
... invités à prendre connaissance de l'arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux disponible sur ce même site.
...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
invités à prendre connaissance de l’arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d’attributions des logements domaniaux disponible sur ce même site.
... invités à prendre connaissance de l'arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux disponible sur ce même site.
...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
invités à prendre connaissance de l’arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d’attributions des logements domaniaux disponible sur ce même site.
... invités à prendre connaissance de l'arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux disponible sur ce même site.
...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.400 du 25 juin 2002 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisationet le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace.
selon les modalités fixées par arrêté ministériel,
- le Secrétaire du Comité Technique d'Etablissement.
La durée du mandat des membres du Conseil d'Administration est fixée à trois ans.
L ... personnels titulaires élus selon les modalités fixées par arrêté ministériel,
- le Secrétaire du Comité Technique d'Etablissement.
La durée du mandat des membres du Conseil d'Administration est fixée à ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.401 du 25 juin 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants ... 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.876 du 29 octobre 2021 prononçant la révocation d'un fonctionnaire.
’exposé des faits établi par M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie, le 11 août 2021 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-617 du 10 septembre 2021 ordonnant la comparution d ... faits établi par M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie, le 11 août 2021 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-617 du 10 septembre 2021 ordonnant la comparution d ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Appel à candidatures « Testimonio II » & autres logements disponibles.
connaissance de l’arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d’attributions des logements domaniaux disponible sur ce même site.
... connaissance de l'arrêté ministériel en vigueur, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux disponible sur ce même site.
...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Loi n° 1.258 du 12 juillet 2002 modifiant la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail.
de la victime d'un accident du travail mortel, est calculée d'après le salaire annuel de la victime et sur la base d'un salaire minimum fixé par arrêté ministériel, après avis de la Commission spéciale ... ayants droit de la victime d'un accident du travail mortel, est calculée d'après le salaire annuel de la victime et sur la base d'un salaire minimum fixé par arrêté ministériel, après avis de la Commission ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.901 du 23 janvier 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement, modifiée.
de titres permettant d'investir directement ou indirectement dans des sociétés non cotées, dans des conditions définies par arrêté ministériel. ».
Art. 3.
Le premier alinéa de l'article 71 de l ... permettant d'investir directement ou indirectement dans des sociétés non cotées, dans des conditions définies par arrêté ministériel. ».
Art. 3.
Le premier alinéa de l'article 71 de l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.632 du 26 avril 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités administratives en matière de propriété industrielle.
'accomplissement des formalités administratives en matière de propriété industrielle ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-349 du 2 juin 2017 relatif au rapport de recherche ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... 'accomplissement des formalités administratives en matière de propriété industrielle ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-349 du 2 juin 2017 relatif au rapport de recherche ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « SOCIETE MONEGASQUE D'APPAREILLAGE RESPIRATOIRE » en abrégé « S.M.A.R. » (Société Anonyme Monégasque) - RÉDUCTION PUIS AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
septembre 2018.
3) Les modifications ci-dessus ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 octobre 2018, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO ... CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, le 6 septembre 2018.
3) Les modifications ci-dessus ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 octobre 2018, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.576 du 16 juillet 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
appliquant, aux cotisations de l'intéressé, une indexation égale à la variation enregistrée par le salaire de base fixé chaque année par arrêté ministériel servant au calcul des cotisations vieillesse des ... appliquant, aux cotisations de l'intéressé, une indexation égale à la variation enregistrée par le salaire de base fixé chaque année par arrêté ministériel servant au calcul des cotisations vieillesse des ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.605 du 19 juillet 2019 prononçant l'exclusion temporaire de fonction d'une fonctionnaire.
;
Vu l'exposé des faits établi par le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, le 3 décembre 2018, visé par S.E. M. le Ministre d'État ;
Vu l'arrêté ministériel n ... ;
Vu l'exposé des faits établi par le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, le 3 décembre 2018, visé par S.E. M. le Ministre d'État ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Décision Ministérielle du 3 décembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 ...