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Journal n°7494
du 11 mai 2001
Modification aux statuts -
"BIOTHERM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
mars 2001.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 26 juin 2000 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 15 ... mars 2001.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 26 juin 2000 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 15 ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Modifications aux statuts - "S.A.M. HIPRET"
(Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 23 juillet 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date ... , et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 23 juillet 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Modifications aux statuts - "S.A.M. CAIXA INFORMATION SYSTEMS"
nouvelle dénomination "S.A.M. C.I.S." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cette approbation, un original des procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires des 19 août 1997 et 8 janvier 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 27 mars 1998, ont ... cette approbation, un original des procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires des 19 août 1997 et 8 janvier 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 27 mars 1998, ont ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Modification aux Statuts -
"COMPAGNIE MONEGASQUE DE TRANSACTIONS ET GERANCES S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de l'arrêté ministériel d'autorisation du 3 janvier 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 4 mars 2002 ... de l'arrêté ministériel d'autorisation du 3 janvier 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 4 mars 2002 ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Augmentation de capital - Modifications aux statuts
"M.D.V." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
chacune entièrement libérées.
"Le capital peut être augmenté ou réduit de toutes manières, après décision de l'assemblée générale des actionnaires, approuvée par arrêté ministériel."
- et la ... chacune entièrement libérées.
"Le capital peut être augmenté ou réduit de toutes manières, après décision de l'assemblée générale des actionnaires, approuvée par arrêté ministériel."
- et la ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Modification aux statuts -
"S.C.A. VERMONT" (Société en Commandite par Actions)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 21 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 4 novembre ... ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 21 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 4 novembre ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Partage partiel - Réduction de capital - Modifications aux statuts -
"LES ACTUALITES MONDIALES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 30 avril 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 3 juillet 1998, ont été déposés, au rang des minutes du ... original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 30 avril 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 3 juillet 1998, ont été déposés, au rang des minutes du ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Modification aux statuts -
"COMMODITIES INVESTMENTS AND MARITIME EXPERTISE" en abrégé "CIMEX"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 mars 1999, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 9 septembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ... procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 mars 1999, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 9 septembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
Modifications aux statuts -
"SQUARELECTRIC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 janvier 2000.
IV. - Une ampliation dudit arrêté ministériel a fait l'objet d'un acte de dépôt au rang des minutes de Me ... arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 janvier 2000.
IV. - Une ampliation dudit arrêté ministériel a fait l'objet d'un acte de dépôt au rang des minutes de Me ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
SPORTING CLUB DE BASTIA, tendant à la suspension de l'arrêté ministériel n° 2016-692 du 16 novembre 2016 portant interdiction d'entrée et de séjour sur le territoire de la Principauté des Supporters de l ... SPORTING CLUB DE BASTIA, tendant à la suspension de l'arrêté ministériel n° 2016-692 du 16 novembre 2016 portant interdiction d'entrée et de séjour sur le territoire de la Principauté des Supporters de l ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.584 du 1er décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 ... ° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
raetiYile
arréts
arréis
smiligner
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eérémonie
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GARAVELLE
Génes
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Répnblique
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Cuminue ... ).
DEPARTEUENT DES TRA I MJV PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Arrêté Ministériel 2002-616 du 14 novembre 2002 approuvant les modifications apportées aux StanfeS de l'association dénommée
"Mutuelle Familiale et ...
Journal n°5942
du 13 août 1971
Souveraine n° 4.771 du 9 août 1971 portant naturalisation monégasque. (p. 575)..
Ordonnance Souveraine n° 4.772 dis 11 août 1971 autorisant l'émission de pièces de monnaie. (p. 576).
ARRÊTES MINISTÉRIELS ...
Journal n°6852
du 20 janvier 1989
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel r) 88-653 du 13 décembre 1988 habilitant un agent du Service de l'Urbanisme et de la Construction (p. 37).
Arrêté Ministériel n° 89-006 du 11 janvier 1989 portant autorisation ...
Journal n°7305
du 26 septembre 1997
'Instruction titulaire (p. 1203).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 97-436 du 19 septembre 1997 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...