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Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Journal
de Monaco du 11 juillet 2008, page 1388 (p. 1506).
1496
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2008-372 du 16 juillet 2008 autorisant
un médecin à réaliser des contrôles antidopage (p ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
,00 €
Gérances libres, locations gérances. 8,50 €
Commerces (cessions, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêtés ...
Journal n°7237
du 7 juin 1996
.) 44,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE .1tt(lirnrr° privée (p. 850).
ARRÊTÉS NIINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n' 96-231 du 30 tuai 1996 autorisant la modificatimi des stands de la société anonyme ...
Journal n°7136
du 1 juillet 1994
concernant les associations (constitution, 34,60 F
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 94-282 du 23 juin 1994 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°3766
du 13 février 1930
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rItEmiEn ... Employés des TratnwliyS.
Loi sur lés'È'biteè.Ssio. nS dans leS`CieizetièreS. Loi sur les partages jUdiciaires.
Loi sur le Conseil de .Revision.
Ordonnance SouPeraine portant remise 'ele Peine' arrêté ...
Journal n°6493
du 5 mars 1982
clôturant les comptes budgétaires de l'exercice- 1979 (p. 199).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 82-76 du 25 février 1982 portant fermeture administrative temporaire d'un établissement de nuit (p ...
Journal n°6284
du 3 mars 1978
° 492, du &janvier 1949, par les statuts de l'Association dénommée « Expo.siiion Internationale des Antiquaires et des Galeries d'Art » (p. 233).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 78-98 du 17 ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
RIELS
Arrêté Ministériel n° 2010-466 du 14 septembre 2010 portant nomination
d’un Agent de police stagiaire (p. 2032).
Arrêté Ministériel n° 2010-519 du 7 octobre 2010 modifiant l’arrêté ...
Journal n°6996
du 25 octobre 1991
admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 1147).
1138 JOURNAL DE MONACO Vendredi 25 octobre 1991
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 91 ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 126 du 25 juillet 2005 portant modification
de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation
et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace.
, exerçant au Centre Hospitalier Princesse Grace, proposé par la Commission Médicale d'Etablissement ;
- Un représentant élu des praticiens hospitaliers selon les modalités fixées par arrêté ministériel ... , exerçant au Centre Hospitalier Princesse Grace, proposé par la Commission Médicale d'Etablissement ;
- Un représentant élu des praticiens hospitaliers selon les modalités fixées par arrêté ministériel ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Modifications aux statuts - Société Anonyme Monégasque -
" BNP PARIBAS PRIVATE BANK MONACO "
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
approuvées par arrêté ministériel n° 2005-536, du 26 octobre 2005, publié au Journal de Monaco, du 4 novembre 2005.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire précitée et ... approuvées par arrêté ministériel n° 2005-536, du 26 octobre 2005, publié au Journal de Monaco, du 4 novembre 2005.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire précitée et ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “S.A.M. MARCO RESEARCH”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbaux sont certifiés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.”
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 mars 2009.
III.- Le procès ... -verbaux sont certifiés par deux administrateurs ou un administrateur-délégué.”
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 mars 2009.
III.- Le procès ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
"SOCIETE GENERALE BANK & TRUST (Monaco)" (Société Anonyme Monégasque)
MODIFICATIONS AUX STATUTS
BANK & TRUST (Monaco), prend désormais la dénomination "SG PRIVATE BANKING (MONACO)".
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2007-116 du 1er mars 2007, publié au Journal de ... BANK & TRUST (Monaco), prend désormais la dénomination "SG PRIVATE BANKING (MONACO)".
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2007-116 du 1er mars 2007, publié au Journal de ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.609 du 9 avril 2008 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la circulation routière (Code de la route), modifiée
;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET
DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 janvier 2009.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ... assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 janvier 2009.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ...