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Journal n°8250
du 6 novembre 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « FINE PROPERTIES MONTE CARLO S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
acomptes ne peut excéder le montant du bénéfice ainsi défini. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 15 octobre 2015.
III.- Le procès-verbal de ... acomptes ne peut excéder le montant du bénéfice ainsi défini. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 15 octobre 2015.
III.- Le procès-verbal de ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - «INCENTIVE MANAGEMENT S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
administrateurs doit, pendant toute la durée de ses fonctions, être propriétaire d’au moins UNE (1) action».
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel numéro 2009-605 du 18 novembre 2009 ... administrateurs doit, pendant toute la durée de ses fonctions, être propriétaire d’au moins UNE (1) action».
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel numéro 2009-605 du 18 novembre 2009 ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL
«FERRAGAMO MONTE-CARLO» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
des statuts et de modifier également l’article 9 des statuts relatif aux actions de garantie.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2009-430 du 14 août 2009, publié au ... des statuts et de modifier également l’article 9 des statuts relatif aux actions de garantie.
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2009-430 du 14 août 2009, publié au ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Modification aux statuts -
Société Anonyme Monégasque dénommée
«HERMES MONTE-CARLO»
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
relations bancaires, de pouvoirs de placements et d’engagements financiers.»
2) Les résolutions prises à l’assemblée susvisée ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 août 2010.
3) Le procès ... relations bancaires, de pouvoirs de placements et d’engagements financiers.»
2) Les résolutions prises à l’assemblée susvisée ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 août 2010.
3) Le procès ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
MODIFICATION AUX STATUTS - «CREDIT MOBILIER DE MONACO»
en abrégé «CMM» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 21 juillet 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 23 août 2011.
IV.- Une ... ministériel du 21 juillet 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 23 août 2011.
IV.- Une ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « HÔTEL DES VENTES DE MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
ont été autorisées par arrêté ministériel du 24 janvier 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... 'assemblée susvisée ont été autorisées par arrêté ministériel du 24 janvier 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « COSTADORO MONACO SAM » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION - RÉDUCTION DE CAPITAL
ces deux signatures peut être imprimée ou apposée au moyen d'une griffe. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 décembre 2017.
III.- Une ... ces deux signatures peut être imprimée ou apposée au moyen d'une griffe. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 décembre 2017.
III ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ANDBANK MONACO SAM » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
faculté qui sont décomptés comme effectivement présents pour les calculs de quorum et de majorités. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 15 ... sont décomptés comme effectivement présents pour les calculs de quorum et de majorités. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 15 septembre ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
…).
9,30 €
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2014-86 du 12 février 2014 portant fixation
du taux de la contribution des employeurs et de la Caisse
des Congés payés du Bâtiment au « Fonds ...
Journal n°5143
du 30 avril 1956
contraventions (p. 266))1.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 56-061 dit 17 avril 1956, M'efrit! tarif de remboursement des prestations dues aux accidentés du travail (p. 266).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°6412
du 15 août 1980
Chèque Postal : 301947 Marseille
Arrêté Ministériel n° 80-368 du 28 juillet 1980 autorisant te remplacernent provisoire d'Un phatinaclen d'Officine (p. 897).
,
Arrêté n° 80-69 du 28 juillet 1980 ...
Journal n°5314
du 10 août 1959
matière adtninistrative (p. 641).
Ordonnance Souveraine n° 2,036 du 23 juillet 1959, portant nominatidn d'un Aide de Camp de S.A.S. le Prinée Souverain (p. 641).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Diverses le CM:sellier .de ,Gonvernement pour les Travaux Pallies et les Services Concédés (p,131).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 55-176 du 4 octobre 1955 fixant le ,prix du lait (p. 731 ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Voyage de SAS le Prince Héréditaire Albert à Tunis (p. 854).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2003 ...
Journal n°4942
du 23 juin 1952
Extraordinaire (p. 478).
ARRÊTES MINISTERIELS
Arrêté Ministériel n° 52-113 du 10 Juin 1952 portant niodificalion des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Méditerranée S. A. » (p. 478 ...