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Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.113 du 2 novembre 2016 portant démission d'une fonctionnaire.
la Direction de l'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-690 du 13 novembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... la Direction de l'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-690 du 13 novembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.111 du 2 novembre 2016 portant démission d'une fonctionnaire.
Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-436 du 28 juillet 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-436 du 28 juillet 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.164 du 24 novembre 2016 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE Mondiale) ».
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 64-001 du ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 64-001 du ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.188 du 12 décembre 2016 portant démission d'une fonctionnaire.
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-629 du 15 octobre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Pia Degl ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-629 du 15 octobre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Pia Degl ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.247 du 20 janvier 2017 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Sociale à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-70 du 29 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Sociale à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-70 du 29 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.262 du 2 février 2017 portant démission d'un fonctionnaire.
l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - SOCOVIA S.A.M (Société Anonyme Monégasque)- Capital : 150.000 euros - MODIFICATIONS STATUTAIRES
arrêté ministériel du 18 janvier 2018, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 12 mars 2018.
4) Les expéditions des actes précités des 22 novembre ... par arrêté ministériel du 18 janvier 2018, dont une ampliation a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, le 12 mars 2018.
4) Les expéditions des actes précités des ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.655 du 14 novembre 2000 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-507 du 26 octobre 1999 plaçant des fonctionnaires en position de détachement d'office auprès de la S.A.M. d'Exploitation du Grimaldi Forum ;
Vu la délibération du ... Centres des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-507 du 26 octobre 1999 plaçant des fonctionnaires en position de détachement d'office auprès de la S.A.M. d'Exploitation du Grimaldi Forum ;
Vu la ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HR Monégasque Family Office SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
-7, rue du Castelleretto, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 22 décembre 2017, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d ... -7, rue du Castelleretto, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 22 décembre 2017, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.570 du 12 septembre 2000 portant modification de l'article 2 de l'ordonnance du 16 décembre 1862 sur le recensement de la population
cette commission est fixée par arrêté ministériel.
Art. 2.
Les articles 3, 4, 5 et 6 de l'ordonnance du 16 décembre 1862 ainsi que toutes dispositions contraires à celles de la présente ordonnance ... .
La liste des membres de cette commission est fixée par arrêté ministériel.
Art. 2.
Les articles 3, 4, 5 et 6 de l'ordonnance du 16 décembre 1862 ainsi que toutes dispositions contraires à ...