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Journal n°7885 du 7 novembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - Société Anonyme Monégasque dénommée “CONDOR MEDICAL” Ancien capital : 150.000 Euros/ Capital actuel : 180.000 Euros Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
toute manière, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée générale et approbation par arrêté ministériel”. “ARTICLE 6. Le capital sus-énoncé est divisé en mille deux cents actions de cent ... toute manière, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée générale et approbation par arrêté ministériel”. “ARTICLE 6. Le capital sus-énoncé est divisé en mille deux cents actions de cent ...
Journal n°8044 du 25 novembre 2011
l’honorariat (p. 2331). 2298 JOURNAL DE MONACO ARRê Té S MINISTé RIELS Arrêté Ministériel n° 2011-627 du 17 novembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-301 du 23 juin 2008 autorisant ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
portant nomination d’une Secrétaire en Chef au Secrétariat Général du Conseil National, parue au Journal de Monaco du 21 août 2009 (p. 4585). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2009-435 du 7 ...
Journal n°5365 du 1 août 1960
'Ordre de la Couronne (p. 612). Ordonnance Souveraine no 2.285 du 22 futile 1960 nommant un Grand-Officier de l'Ordre de St-Charles (p. 614). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel it° 60-220 du 20 ...
Journal n°5339 du 1 février 1960
'un Commandeur de l'Ordre du Mérite Culturel (p. 109). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrété Ministériel nu 60-027 du 16,jativier 1960 pelant extension d'un Avenant à la convention Collective du Bâtiment fp. 110): An ...
Journal n°3707 du 9 janvier 1929
près les Sociétés par actions. Arrêté ministériel autorisant un médecin. Arrêté ministériel autorisant un chiriirgien-dentiste. Arrêté ministériel autorisant un chirurgien-dentiste. Arrêté ministériel ...
Journal n°7778 du 20 octobre 2006
. 1925). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2006-517 du 13 octobre 2006 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2003-590 du 13 novembre 2003 autorisant un médecin à pratiquer son art en association ...
Journal n°6093 du 5 juillet 1974
MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel no 74-274 du 12 juin 1974 portant ouverture d'ut concours en vue du recrutement de cinq professeurs techniques d'enseignement pratique dans les ÉtabliSsetnents scolaires (p, 549 ...
Journal n°7936 du 30 octobre 2009
, etc…). 8,40 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, avis financiers, etc…). 8,70 € ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel 2009-537 du 22 octobre 2009 modifiant la nomenclature ...
Journal n°6750 du 6 février 1987
Palais Princier à l'occasion du M'étale Festival International du Cirque de Monte-Carlo (p. 130). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 87-053 du 2 février 1987 portant autorisation et approbation ...
Journal n°7205 du 27 octobre 1995
° 11.756 du 20 octobre 199.5 portant naturalisations monégasques (p. 1245). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 95-438 du-18 octobre 1995 plaçant un enseignant en position de disponibilité (p ...
Journal n°5531 du 4 octobre 1963
'Ordonnance Souveraine. n° 3.131 du 28 juillet 1948 et cone:wu-int l'adhésion partielle à la C.A.R. deS employeurs ayant constitué des services particuliers de retraites (p. 830). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrété ...
Journal n°7907 du 10 avril 2009
Souveraine n° 2.136 du 7 avril 2009 portant désignation du Directeur Général du Département des Finances et de l’Economie (p. 3378). 3372 JOURNAL DE MONACO ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n ...
Journal n°5481 du 22 octobre 1962
Principauté (p. 997): Ordonnance Souveraine n° 2.896 du 8 octobre 1962 Modifiant l'article 40 de l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale (p. 997). ARRÊTÉ MINISTÉRIEL Arrêté ...
Journal n°8027 du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-404 du 21 juillet 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 21ème Monaco Yacht Show (p. 1550). Arrêté ...

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Version 2018.11.07.14