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Journal n°3807
du 20 novembre 1930
de gré a gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Service funèbre en l'Eglise de Marchais. Echange de télégrammes.
Démarche de condoléances à l ...
Journal n°3828
du 9 avril 1931
à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Dejeuner au Palais.
Dejeuner offert à l'occasion de la Fête des Provinces Françaises.
Déjeuner offert à l ...
Journal n°3834
du 21 mai 1931
à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine nommant un Membre de la Commission Administrative de l'Orphelinat.
Ordonnance ...
Journal n°3736
du 18 juillet 1929
gréa gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nominations du Président et du Vice-Président du Conseil National.
Avis ET ...
Journal n°3578
du 5 août 1926
Visitation. S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE, OFFICIELLE
Ordonnance Souveraine nommant un président au Tribunal de Première Instance.
Ordonzzance Souveraine nommant. un ...
Journal n°3788
du 10 juillet 1930
Monaco, place de la Visitation.
Les Abonnements partent des I' et 16 de chaqus mois. -
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE. :
,.:Déplacements de S. A ...
Journal n°3165
du 12 novembre 1918
ligne : Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.'
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Echange de télégrammes entre S. A. S. le ...
Journal n°2939
du 14 juillet 1914
:
Ordonnance Souveraine nommant un Commandeur de l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Souveraine nommant un Chevalier de l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Souveraine nommant un Délégué de la Principauté ...
Journal n°6797
du 1 janvier 1988
les associations (Constitution,
modifications, dissolution)
24,50 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 8.954 du 11 août 1987 portant nomination d'un Attaché de ...
Journal n°5132
du 13 février 1956
LÉGALES: 100 francs la ligne
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO
Principau16 de Monaco
T616phone : 021.79 —1032-25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Télégrammes à l ...
Journal n°6667
du 5 juillet 1985
SOUVERAINE
Erratum au a Journal de Monaco » du vendredi 23 novembre 1984 Ordonnance Souveraine n° 8.134 du 18 novembre 1984 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque (p. 730 ...
Journal n°7090
du 13 août 1993
' année souscrite) modifications, dissolution)
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Décès de S.M. le Roi des Belges (p. 967). Avènement de S.M. le Roi Albert II (p. 967).
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Délibération n° 2011-29 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par Amgen Sas France, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative au traitement automatisé ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l’étude en phase 3, multicentrique, randomisée en double aveugle, contrôlée versus placebo évaluant le Dénosumab en traitement adjuvant chez des patientes présentant un cancer du sein de stade précoce à haut risque de récidive», dénommé «D-Care - protocole n° 20060359»
la recherche biomédicale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains ... la recherche biomédicale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains ...
Journal n°7281
du 11 avril 1997
souscrite) avis financiers, etc .) 46,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCÉS SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n" 13.029 du 31 mars 1997 fixant le maniant des droits applicables à l'occasion de l ...
Journal n°6063
du 7 décembre 1973
LÉGALES, 2.50 F la ligne
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postal i 3019.41 --• Marseille
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MAISON SOUVERAINE
Voyage de LL ...